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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-52.

Notice complète

Marque de l'Union européenne

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque sonore

  • Marque individuelle

Déposant

  • AUTODISTRIBUTION - 22 Avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2 - 2, rue Sarah Bernhardt CS 90017, 92665 Asnières-sur -Seine, FR

Numéro

018008723

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

10/01/2019

Date prévue pour l'expiration

10/01/2029

Langue

Français (Langue de dépôt) - Anglais (Deuxième langue)

Classification de Nice

12 ; 17 ; 35 ; 37 ; 38 ; 39 ; 41 ; 42

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces détachées, parties et éléments d'automobiles à savoir: carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, pare-chocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de freins, freins, embrayages, garnitures d'embrayages, amortisseurs, pneumatiques, ressorts de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de vibrations; vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes, pour véhicules; essuie-glace, dispositifs d'essuie-glace, sièges, consoles, pièces en caoutchouc, courroies, volants, leviers de changement de vitesses, peaux et housses protectrices pour sièges d'automobiles, avertisseurs, pour véhicules; boîtes de vitesses et leurs différents éléments.

  • Classe 17 : Garnitures d'embrayage.

  • Classe 35 : Services de publicité et informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils ou d'informations commerciales; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet); gérance administrative de lieux d'exposition; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services, à savoir véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rails, ressorts (amortisseurs) pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, services d'entretien, de location et de réparation d'automobiles, services de transport et d'assistance en cas de pannes de véhicules (remorquages), services de location de garages et d'automobiles, services de contrôle technique des véhicules automobiles; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial en matière de constitution de réseaux après-vente.

  • Classe 37 : Réparation et entretien de véhicules automobiles; lavage d'automobiles; assistance en cas de panne de véhicules [réparation]; installation et réparation d'appareils électriques; rechapage de pneus; remise à neuf de moteurs (réparation); graissage de véhicules; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles.

  • Classe 38 : Services de télécommunications; messagerie électronique; transmission d'informations par réseaux de télécommunication; services de messagerie sécurisée; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; transmission par satellite; communications par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; services de transmission de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

  • Classe 39 : Transport; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquages); livraison de colis; conditionnement de produits; dépôt de marchandises; distribution (livraison) de produits; emballage de produits; emmagasinage; entreposage; services d'expédition; location de garages; location d'automobiles; services d'autobus, camionnage, services de chauffeurs, déménagement, location de galeries pour véhicules, informations en matière de transport; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière de distribution de pièces (transport et livraison); Mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes; Mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, de covoiturage.

  • Classe 41 : Éducation; enseignement par correspondance; formation; formation pratique [démonstration]; organisation et conduite d'ateliers de formation; formation en informatique; formation à l'utilisation de logiciels et de progiciels, de matériels et produits informatiques; formation dans le domaine des logiciels avec prise de contrôle à distance; divertissement; activités sportives et culturelles; informations en matière de divertissement; informations en matière d'éducation; recyclage professionnel; mise à disposition d'installations de loisirs; publication de livres; prêt de livres; production de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; location de postes de télévision; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéo; services de photographie; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; micro-édition.

  • Classe 42 : Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; recherches scientifiques; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; services d'études de projets techniques; conception d'ordinateurs; développement d'ordinateurs; programmation pour ordinateurs; location d'ordinateurs; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; conception de logiciels et de progiciels; développement de logiciels et de progiciels; édition de logiciels (programmes enregistrés) et de progiciels; installation de logiciels et de progiciels; maintenance de logiciels et de progiciels; mise à jour de logiciels et de progiciels; location de logiciels et de progiciels; duplication de programmes informatiques; consultation en matière de logiciels et de progiciels; logiciel-service (SaaS); informatique en nuage; analyse de systèmes informatiques; services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; conception de systèmes informatiques; conseils en technologie de l'information; création et entretien de sites web; conseils en conception de sites web; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement de serveurs; location de serveurs web; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet; services de protection contre les virus informatiques; stockage électronique de données; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; numérisation de documents; récupération de données informatiques; sauvegarde externe de données; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; services de conception d'art graphique; architecture; décoration intérieure; contrôle technique de véhicules automobiles; stylisme (esthétique industrielle); authentification d'oeuvres d'art; audits en matière d'énergie.

Historique

  • Publication 21/03/2019 (2019/056)

  • Enregistrement avec modification 01/07/2019 (2019/121)

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 29/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 29/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 29/03/2024
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