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La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, concernant les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2023-51.

Notice complète

Image de la marque

Marque de l'Union européenne

Marque

HB

Type de la marque

  • Marque individuelle

Classification des éléments figuratifs

26.99.03 ; 26.99.18

Déposant

  • HEULIEZ BUS S.A.S. - La Crénuère Rorthais, 79700 MAULÉON, FR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • STUDIO TORTA S.P.A. - Via Viotti, 9, 10121 Torino, IT

Numéro

004713665

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

27/10/2005

Date prévue pour l'expiration

27/10/2025

Langue

Français (Langue de dépôt) - Anglais (Deuxième langue)

Dépôt origine

FR 05 3 358 148 10/05/2005

Priorité

  • FR 10/05/2005 05 3 358 148

Image de la marque

Classification de Nice

12

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exclusion expressément des bicyclettes et motocyclettes ainsi que de leurs accessoires et pièces détachées.

Historique

  • Publication 03/04/2006 (2006/014)

  • Enregistrement avec modification 11/09/2006 (2006/037)

  • D.1 Renouvellement d'une marque

  • Representative - Replacement of representative :

  • Representative - Replacement of representative :

  • Proprietor - Change of name and address :

  • Proprietor - Change of name and address :

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/03/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2024
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