Notice complète
Marque de l'Union européenne
Marque
HB
Type de la marque
-
Marque individuelle
Classification des éléments figuratifs
26.99.03 ; 26.99.18
Déposant
-
HEULIEZ BUS S.A.S. - La Crénuère Rorthais, 79700 MAULÉON, FR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
STUDIO TORTA S.P.A. - Via Viotti, 9, 10121 Torino, IT
Numéro
004713665
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
27/10/2005
Date prévue pour l'expiration
27/10/2025
Langue
Français (Langue de dépôt) - Anglais (Deuxième langue)
Dépôt origine
FR 05 3 358 148 10/05/2005
Priorité
-
FR 10/05/2005 05 3 358 148
Classification de Nice
12
Produits et services
-
Classe 12 : Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exclusion expressément des bicyclettes et motocyclettes ainsi que de leurs accessoires et pièces détachées.
Historique
-
Publication 03/04/2006 (2006/014)
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Enregistrement avec modification 11/09/2006 (2006/037)
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D.1 Renouvellement d'une marque
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Representative - Replacement of representative :
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Proprietor - Change of name and address :
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