Entreprise : BMI PRODUCTION FRANCE - SIREN 662 043 272
Identité
Dénomination
BMI PRODUCTION FRANCE
SIREN (siège)
662 043 272
Date d'immatriculation au RNE
30/09/1966
Début d’activité
19/07/1966
Date de fin de la personne morale
29/09/2065
Date de clôture
31/12
Nature de l'entreprise
Commerciale, Libérale non règlementée
Forme juridique
SASU, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Associé unique
Oui
Activités principales de l’objet social
L'exploitation de carrières d'argile; la fabrication en France et la vente de tuiles en béton et en terre cuite.
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Capital social
30300185.56 EUR
Adresse du siège
40 AV ARISTIDE BRIAND 92220 BAGNEUX FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
IMMEUBLE NETWORK 1
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
Charrier BENOIT
Qualité
Président de SAS
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1971
Commune de résidence
Dorlisheim
Dénomination
ERNST & YOUNG et Autres
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Commune de résidence
Courbevoie
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
19/07/1966
Siret
66204327200480
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
L'exploitation de carrières d'argile; la fabrication en France et la vente de tuiles en béton et en terre cuite.
Adresse
40 AV ARISTIDE BRIAND
92220 , BAGNEUX - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
IMMEUBLE NETWORK 1
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/09/2006
Siret
66204327200415
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication de tuiles.
Adresse
LD LA CROIX MIDARQUE
08460 , SIGNY L'ABBAYE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/06/2006
Siret
66204327200407
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication de tuiles et éléments de couverture en terre cuite
Adresse
RTE ST POLYCARPE
11300 , LIMOUX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1990
Siret
66204327200308
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication et vente de tous produits en béton et en ciment notamment des tuiles en béton fabriquées suivant procède Redland et de tous produits destinés au bâtiment.
Adresse
172 AV DU ROVE
13016 , MARSEILLE 16 - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1990
Siret
66204327200316
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication et vente de tous produis en béton et en ciment notamment de tuiles en béton fabriquées suivant procédé Redland et de tous produits destinés au bâtiment
Adresse
CHE DE LA BADESSE
13290 , AIX-EN-PROVENCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LES MILLES
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1990
Siret
66204327200290
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
fabrication et vente de tuiles de terre cuite
Adresse
29 RUE DU 8 MAI
16270 , TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
L USINE DE LOUBERT
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1994
Siret
66204327200373
Code APE
0812Z - Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication, vente de tuiles en béton et en terre cuite
Adresse
16310 , CHERVES-CHATELARS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/12/2012
Siret
66204327200449
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée
Activité principale
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Adresse
LD LES SABLONS
16270 , TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
EXTRACTION DE CARRIERE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2023
Siret
66204327200464
Code APE
2399Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Adresse
475 R DE L INDUSTRIE
26270 , LORIOL-SUR-DROME - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/06/1974
Siret
66204327200134
Code APE
4673A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
VENTE DE TUILES EN BETON ET ACCESSOIRES DE COUVERTURE.
Adresse
31 CHE DE LA SALVETAT
31770 , COLOMIERS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI EN JACCA
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/03/1994
Siret
66204327200365
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
La fabrication et la vente de tuiles en béton et en terre cuite. La société pourra toutefois de manière accessoire à l'objet cité fabriquer et vendre d'autres produits destinés au négoce des secteurs dela construction, à l'exclusion cependant de la fabrication de matériaux contenant de l'amiante.
Adresse
LD GARDIERE
38200 , SEYSSUEL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2023
Siret
66204327200472
Code APE
2399Z - Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
L'exploitation de carrières d'argile; la propriété et la gestion d'un patrimoine foncier constitutif d'une réserve de terre pour l'industrie; la fabrication en France et la vente de tuiles en béton et en terre cuite.
Adresse
30 RUE DE LA POTERIE
41170 , CORMENON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/03/1967
Siret
66204327200043
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication et vente en France de tous produits en béton et en ciment notamment des tuiles en béton suivant le procédé "Redland"
Adresse
176 RTE DE SANDILLON
45650 , SAINT-JEAN-LE-BLANC - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/12/1969
Siret
66204327200035
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication produits béton
Adresse
977 RTE DE LAGRANGES
47190 , AIGUILLON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/1973
Siret
66204327200068
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Adresse
251 AV DU LUXEMBOURG
60126 , LONGUEIL-SAINTE-MARIE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
25/11/1983
Siret
66204327200233
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Stockage de produits finis.
Adresse
589 RUE DU PORT
77190 , DAMMARIE-LES-LYS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/05/1972
Siret
66204327200027
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication de produits en béton
Adresse
LD LA CHAMPAGNE
88200 , SAINT-NABORD - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2023
Siret
66204327200456
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Adresse
53 RUE DE VERDUN
93120 , LA COURNEUVE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 13/10/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1990
Siret
66204327200282
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Nature de l'établissement
Activité principale
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Adresse
29 AV ANDRE CHENIER
11300 , LIMOUX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1993
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1987
Siret
66204327200258
Code APE
266A
Origine du fonds
Création
Activité principale
FABRIC. & VTE DE TS PROD. EN BETON ET EN CIMENT NOTAMMENT DES TUILES EN BETON FABRIQUEES SUIV. PROCEDE REDLAND ET DE TS PROD. DEST. AU BATIMENT
Adresse
LA GRUE
14730 , GIBERVILLE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
GIBERVILLE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1993
Type d'établissement
Secondaire fermé
Siret
66204327200076
Code APE
515F
Origine du fonds
Création
Activité principale
voir objet social
Adresse
L'ORMEAU DE PIED
17100 , SAINTES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 15/06/1994
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/1980
Siret
66204327200191
Code APE
515F
Origine du fonds
Création
Activité principale
VENTE DE TUILES EN BETON
Adresse
RUE DE LA BROT
21850 , SAINT-APOLLINAIRE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI ST APOLLINAIRE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 10/02/2001
Type d'établissement
Secondaire fermé
Siret
66204327200050
Code APE
266A
Adresse
RTE DE ROCHEFORT
30390 , DOMAZAN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/1992
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1991
Siret
66204327200324
Code APE
266A
Adresse
LE GRIGNON
37160 , DESCARTES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1993
Type d'établissement
Secondaire fermé
Siret
66204327200092
Code APE
266A
Adresse
38680 , SAINT-JUST-DE-CLAIX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/07/1992
Type d'établissement
Secondaire fermé
Siret
66204327200159
Code APE
515F
Origine du fonds
Création
Activité principale
vente de tuiles en béton et accessoires de couverture
Adresse
LES ORMISSETS Z I
51530 , OIRY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Oiry
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/05/1980
Siret
66204327200175
Code APE
4673A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Adresse
ZI ARTOIS FLANDRES
62138 , DOUVRIN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1995
Type d'établissement
Secondaire fermé
Siret
66204327200142
Code APE
515F
Adresse
ZI GERZAT SUD
63360 , GERZAT - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/06/2001
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/1995
Siret
66204327200399
Code APE
515F
Adresse
13 RUE CLEMENT ADER
63360 , GERZAT - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1994
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
15/12/1983
Siret
66204327200209
Code APE
515F
Origine du fonds
Création
Activité principale
FABRICATION ET VENTE DE TOUS PRODUITS EN BETON ET EN CIMENT NOTAMMENT DES TUILES EN BETON FABRIQUEES SUIVANT PROCEDE REDLAND ET DE TOUS PRODUITS DESTINES AU BATIMENT
Adresse
SOARNS
64300 , ORTHEZ - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1995
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/03/1975
Siret
66204327200118
Code APE
515F
Origine du fonds
Création
Activité principale
VENTE DE TUILES EN BETON, ET ACCESSOIRES DE COUVERTURE
Adresse
CHAMP DE JOUX ZONE INDUSTR
69400 , ARNAS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 10/06/1994
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/1992
Siret
66204327200332
Code APE
515F
Adresse
15 BD MONGE
69330 , MEYZIEU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/09/1994
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
12/10/1992
Siret
66204327200340
Code APE
266A
Adresse
139 RUE VENDOME
69006 , LYON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 11/12/2023
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
19/07/1966
Siret
66204327200431
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Nature de l'établissement
Activité principale
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Adresse
23 AV DU DOCTEUR LANNELONGUE
75014 , PARIS 14 - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
23-25-RIVESPARIS - ZAC FRANCOIS ORY
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/10/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
10/06/1995
Siret
66204327200381
Code APE
2361Z - Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Nature de l'établissement
Activité principale
Fabrication d'éléments en béton pour la construction
Adresse
12 AV D'ITALIE
75013 , PARIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1993
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
28/11/1983
Siret
66204327200274
Code APE
266A
Adresse
RUE DU CAPORAL FELIX POUSSINEAU
77190 , DAMMARIE-LES-LYS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1993
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1975
Siret
66204327200126
Code APE
515F
Origine du fonds
Création
Activité principale
Vente de tuiles en béton et accessoires
Adresse
RTE NATIONALE 7
83460 , LES ARCS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/06/1993
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/1989
Siret
66204327200266
Code APE
266A
Adresse
18 AV D'ALSACE
92400 , COURBEVOIE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LES MIROIRS LA DEFENSE 3
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/12/1995
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/06/1993
Siret
66204327200357
Code APE
266A
Adresse
2 RUE JACQUES DAGUERRE
92500 , RUEIL-MALMAISON - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ARIANE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 24/06/2016
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
30/10/2010
Siret
66204327200423
Code APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Nature de l'établissement
Activité principale
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Adresse
67 AV DE FONTAINEBLEAU
94270 , LE KREMLIN-BICETRE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
IMMEUBLE OKABE
Données issues de la reprise des données
Voir moins
Observations
Numéro d'observation
2016B1499061
Date d'ajout
02/01/2024
Description
RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE NANTERRE SOUS LE NUMERO 2023B14583
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
2016B1499055
Date d'ajout
24/07/2023
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ICOPAL FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 23/25 avenue du Docteur Lannelongue 75014 Paris RCS 552 100 984 Paris
Numéro d'observation
116694
Date d'ajout
24/07/2023
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION ICOPAL FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 23/25 avenue du Docteur Lannelongue 75014 Paris RCS 552 100 984 Paris
Numéro d'observation
9440
Date d'ajout
27/05/2022
Description
Radiation du RCS Caen le 27/05/2022 avec effet au 31/03/1992
Numéro d'observation
52884
Date d'ajout
30/10/2019
Description
Radiation d'office article R 123-136 du code de commerce lorsque le greffier a porté au registre une mention de cessation d'activité en application du 1er alinéa de l'article R123-125 du code de commerce, il radie d'office la personne qui n'a pas régularisé sa situation, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de l'inscription de cette mention.
Numéro d'observation
51241
Date d'ajout
15/07/2019
Description
Mention portée d'office : cessation d'activité à l'adresse déclarée - article R 123-125 du code de commerce.
Numéro d'observation
116694
Date d'ajout
27/06/2016
Description
LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Numéro d'observation
4
Date d'ajout
27/06/2016
Description
LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Numéro d'observation
5921
Date d'ajout
09/11/2010
Description
Transfert du siège social à compter du 26/10/2010 : Ancienne adresse : 12 avenue d'Italie 75013 Paris 13 Nouvelle adresse : 67 avenue de Fontainebleau Immeuble OKABE 94270 Le Kremlin-Bicêtre
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
01/01/2009
Description
(Divers) Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Epernay a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce de Reims par le décret no 2008-146 du 15 février 2008.
Numéro d'observation
116694
Date d'ajout
11/12/2001
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TUILERIES DE MARSEILLE CARRIERES PAR ABREVIATION TM CARRIERES FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 172 avenue du Rove 13016 Marseille RCS RCS MARSEILLE 380 325 142
Numéro d'observation
2016B149901
Date d'ajout
11/12/2001
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TUILERIES DE LIMOUX FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 29 avenue André Chenier 11300 Limoux RCS RCS Carcassonne 615 750 155
Numéro d'observation
116694
Date d'ajout
11/12/2001
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE DE GESTION DES CARRIERES FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 21 route Derennemoulin 78590 Noisy le Roi RCS RCS Versailles 352 256 341
Numéro d'observation
116694
Date d'ajout
11/12/2001
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TUILERIES DE LIMOUX FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 29 avenue André Chenier 11300 Limoux RCS RCS Carcassonne 615 750 155
Numéro d'observation
2016B149902
Date d'ajout
11/12/2001
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION TUILERIES DE MARSEILLE CARRIERES PAR ABREVIATION TM CARRIERES FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 172 avenue du Rove 13016 Marseille RCS RCS MARSEILLE 380 325 142
Numéro d'observation
2016B149903
Date d'ajout
11/12/2001
Description
SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE DE GESTION DES CARRIERES FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 21 route Derennemoulin 78590 Noisy le Roi RCS RCS Versailles 352 256 341
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
30/05/1990
Description
Historique des observations depuis le 30/05/1990 : FONDS ACQUIS PAR FUSION ABSORPTION DE LA STE EUROPEENNE DE TUILES, EVALUE A 15.000.000F PUBLICITE APPORT: LE MONITEUR DE S&M DECLARATION DES CREANCES AU GREFFE DE MELUN MODIFICATION DE L'ADRESSE DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE,ANCIENNEMENT RUE DU CAPORAL POUSSINEAU 77190 DAMMARIE LES LYS.
Numéro d'observation
1
Date d'ajout
18/04/1979
Description
(Divers) Historique : SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU RCS DE PARIS SOUS LE NUMERO B 662 043 272
Numéro d'observation
1
Date d'ajout
NC
Description
- Date de début d'activité : 01/01/1973.
Numéro d'observation
1
Date d'ajout
NC
Description
- Date de début d'activité : 28/11/1983.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOUX A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
RCS PARIS 66 B 4327 - RCS NANTERRE B 662 043 272 RCS PARIS 95 B 8062
Voir moins
Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).