Entreprise : APS PREVOYANCE - SIREN 538 503 079

Identité

Dénomination

APS PREVOYANCE

SIREN (siège)

538 503 079

Date d'immatriculation au RNE

05/12/2013

Début d’activité

01/09/2016

Date de fin de la personne morale

04/12/2110

Date de clôture

30/06

Nature de l'entreprise

Commerciale

Forme juridique

SAS, société par actions simplifiée

Activité principale

Courtage d'assurance et de réassurance, souscription d'assurances en tant qu'agent de société d'assurance, conseil en assurances, administration et gestion de tous portefeuilles d'assurance, toutes activités des sociétés holding, adhésion aux principes de l'économie sociale et solidaire Ess

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Capital social

130000 EUR

Adresse du siège

AV DE LA LIBERATION 13160 CHATEAURENARD FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

10 BUREAU PARC DES BAUMES

Données issues de la reprise des données


Représentants

Nom, Prénom(s)

ANDRE FREDERIC

Qualité

Commissaire aux comptes suppléant

Date de naissance (mm/aaaa)

05/1968

Commune de résidence

Cheval-Blanc

Nom, Prénom(s)

DUFOURCQ MATHILDE , JULIETTE , RAYMONDE

Qualité

Directeur Général, Administrateur

Date de naissance (mm/aaaa)

07/1985

Commune de résidence

L'Isle-sur-la-Sorgue

Nom, Prénom(s)

DUFOURCQ JACKY

Qualité

Président de SAS

Date de naissance (mm/aaaa)

07/1955

Commune de résidence

Salies-de-Béarn

Dénomination

IFAC SUD EST

Qualité

Commissaire aux comptes titulaire

Commune de résidence

Avignon


Établissements

Type d'établissement

Siège et principal

Date début d’activité

01/09/2016

Siret

53850307900013

Nom commercial

APS PREVOYANCE APS ASSURANCE APS GESTION ASSURANCE CHEVALIER

Enseigne

ASSURANCES CHEVALIER

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage d'assurance et de réassurance, souscription d'assurances en tant qu'agent de société d'assurance, conseil en assurances, administration et gestion de tous portefeuilles d'assurance, toutes activités des sociétés holding, adhésion aux principes de l'économie sociale et solidaire Ess

Adresse

AV DE LA LIBERATION
13160 , CHATEAURENARD - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

10 BUREAU PARC DES BAUMES

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900286

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurances et de réassurances.

Adresse

18 BD LEON BLUM
02100 , SAINT-QUENTIN - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900336

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurances.

Adresse

33 RUE DUBOIS CRANCE
08000 , CHARLEVILLE-MEZIERES - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900245

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

1 RUE SENATEUR EMILE ROUX
11100 , NARBONNE - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ARIANE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900302

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

3 PL JEAN NOUZILLE
14000 , CAEN - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900120

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

courtage en assurance et de réassurances

Adresse

148 AV DU CIMETIERE
17000 , LA ROCHELLE - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900229

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage d'assurance et de réassurance

Adresse

7 RUE DU LYS
24000 , PERIGUEUX - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900096

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurance

Adresse

20 RUE DU CHASNOT
25000 , BESANCON - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

10/09/2019

Siret

53850307900385

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

130 RUE CLEMENT ADER
27000 , EVREUX - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900252

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances.

Adresse

6 RUE PORSTREIN
29200 , BREST - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

PORT DE COMMERCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900088

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurance.

Adresse

100 RTE DE NIMES
30132 , CAISSARGUES - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

IMMEUBLE L'ATRIUM

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900237

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances.

Adresse

41 RUE DE LA DECOUVERTE
31670 , LABEGE - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900344

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

23 CRS EDOUARD VAILLANT
33300 , BORDEAUX - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900369

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

199 RUE HELENE BOUCHER
34170 , CASTELNAU-LE-LEZ - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900393

Nom commercial

APS PREVOYANDE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

100 RUE DE LA SAUVAIE
35000 , RENNES - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

LE 144 COWORK'IN RENNES

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900070

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage d'assurance et de réassurance

Adresse

120 AV GEORGES CLEMENCEAU
40100 , DAX - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900146

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurances

Adresse

264 RUE DES SABLES DE SARY
45770 , SARAN - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

POLE 45 PEAGE ORLEANS NORD

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900195

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurance.

Adresse

679 AV DE LA REPUBLIQUE (LILLE)
59800 , LILLE - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900153

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurance

Adresse

121 AV CHARLES DE GAULLE
62200 , BOULOGNE-SUR-MER - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900260

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

courtage en assurances et de réassurances.

Adresse

24 BD MARCEL DASSAULT
64200 , BIARRITZ - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900112

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

2 IMP DE LA CARTOUCHERIE
65000 , TARBES - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900328

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurance.

Adresse

33 RUE DE LA REPUBLIQUE
69002 , LYON - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

ALLEE B

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900161

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

courtage en assurance et de réassurances

Adresse

200 BD DE LA RESISTANCE
71000 , MACON - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

CITE DE L'ENTREPRISE - BATIMENT MB

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900211

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et en réassurance

Adresse

10 RUE DU DOCTEUR LEROY
72000 , LE MANS - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900187

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurance

Adresse

11 RUE DU DONJON
76000 , ROUEN - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900203

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurance

Adresse

52 RUE D’EMERAINVILLE
77183 , CROISSY-BEAUBOURG - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900179

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurances

Adresse

13 RUE SAINT HONORE
78000 , VERSAILLES - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2016

Siret

53850307900039

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Autre

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage d'assurances, délégataire de gestion de mutuelles, institutions de prévoyance, compagnie

Adresse

18 RUE SAINT CHARLES
84000 , AVIGNON - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

18-19

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

14/06/2018

Siret

53850307900047

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage d'assurance et de réassurance souscription d'assurances en tantqu'agent de société d'assurance. Conseil en assurances

Adresse

17 BD CHAMPFLEURY
84000 , AVIGNON - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Type d'établissement

Secondaire

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900104

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

132 AV DE L’EUROPE
94320 , THIAIS - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

TOUR EUROPA -

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 31/08/2023

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900054

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurances et réassurances

Adresse

37 RUE D'ANTIBES
06400 , CANNES - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 01/09/2023

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900138

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurance.

Adresse

30 AV GENERAL LECLERC
38200 , VIENNE - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

JDSCENTER SARL ESPACE ST GERMAIN / BAT

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 01/09/2023

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900351

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et réassurances

Adresse

2 ALL GIACOMO PUCCINI
42000 , SAINT-ETIENNE - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 31/12/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900062

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

courtage en assurance et de réassurances

Adresse

1 ALL DU PARC DE MESEMENA
44500 , LA BAULE-ESCOUBLAC - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 31/12/2020

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900401

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

52 CRS GAMBETTA
47000 , AGEN - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 30/06/2023

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900294

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

5 RUE DU MOULINAS
66330 , CABESTANY - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 01/07/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900419

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en assurance et de réassurances

Adresse

99 AV D'ESTIENNE D'ORVES
83500 , LA SEYNE-SUR-MER - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

PROVENCE MANAGEMENT SERVICES

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 01/01/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900278

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Activité principale

Activités des agents et courtiers d'assurances

Adresse

178 AV D'ESTIENNE D'ORVES
83500 , LA SEYNE-SUR-MER - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 30/04/2019

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/07/2013

Siret

53850307900021

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Activité principale

Activités des agents et courtiers d'assurances

Adresse

631 CHE DES MEINAJARIES
84000 , AVIGNON - FRANCE

Complément de localisation/Distribution spéciale

IMMEUBLE LE RONSARD

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 01/10/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900310

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

Courtage en Assurance et en réassurance

Adresse

24 RUE LEO LAGRANGE
93160 , NOISY-LE-GRAND - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Cet établissement a été fermé le 30/09/2021

Type d'établissement

Secondaire fermé

Date début d’activité

01/09/2019

Siret

53850307900377

Nom commercial

APS PREVOYANCE

Enseigne

APS PREVOYANCE

Code APE

6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances

Origine du fonds

Création

Nature de l'établissement

Commerciale

Activité principale

COURTAGE EN ASSURANCE ET DE REASSURANCES

Adresse

14 AV DU 8 MAI 1945
95200 , SARCELLES - FRANCE

Données issues de la reprise des données


Observations

Numéro d'observation

9585

Date d'ajout

31/08/2023

Description

Radiation du RCS Cannes le 31/08/2023 avec effet au 31/08/2023


Numéro d'observation

4

Date d'ajout

11/03/2022

Description

RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2021


Numéro d'observation

68430

Date d'ajout

01/10/2021

Description

Radiation du RCS Bobigny le 01/10/2021 avec effet au 01/10/2021


Numéro d'observation

37452

Date d'ajout

30/09/2021

Description

Radiation du RCS Pontoise le 10/09/2021 avec effet au 30/09/2021


Numéro d'observation

8679

Date d'ajout

21/06/2021

Description

Radiation du RCS Agen le 21/06/2021 avec effet au 31/12/2020


Numéro d'observation

8

Date d'ajout

12/06/2020

Description

Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro 12066301 en qualité de courtier d'assurance ou de réassurance (COA) depuis le 25-05-2012 jusqu'au 28-02-2021.


Numéro d'observation

15819

Date d'ajout

16/08/2019

Description

En cours d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance,banque et finances.


Numéro d'observation

F19/010444

Date d'ajout

14/08/2019

Description

Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 12066301


Numéro d'observation

F19/014881

Date d'ajout

13/08/2019

Description

En application de l'article R.123-96 du Code de Commerce, l'activité de courtage en assurances est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de sa délivrance par l'autorité compétente. En cas de non respect de ce délai par l'assujetti, le greffier appliquera le 2ème alinéa de l'article R.123-100 du Code de Commerce


Numéro d'observation

1

Date d'ajout

07/08/2019

Description

Entreprise adhérant au principe de l'économie sociale et solidaire


Numéro d'observation

F19/014835

Date d'ajout

02/08/2019

Description

Immatriculation secondaire d'une société commerciale : Etablissement secondaire : 100 Route de Nîmes Immeuble l'Atrium 30132 CAISSARGUES à compter du 01/09/2019


Numéro d'observation

57779

Date d'ajout

02/08/2019

Description

En cours d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance,banque et finances.


Numéro d'observation

F19/014835

Date d'ajout

02/08/2019

Description

Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 100 Route de Nîmes Immeuble l'Atrium 30132 CAISSARGUES à compter du 01/09/2019


Numéro d'observation

11212

Date d'ajout

31/08/2016

Description

Radiation du RCS le 31/08/2016 avec effet au 01/09/2016 Changement de dénomination à compter du 01/09/2016 Ancienne : DUFOURCQ Nouvelle : APS PREVOYANCE Transfert du siège social : avenue de la Libération - 10 Bureau Parc des Baumes 13160 Châteaurenard


Numéro d'observation

NC

Date d'ajout

NC

Description

Attestation d'inscription à l'ORIAS sous le numéro 12066301 en qualité de courtier en assurances ou de réassurance depuis le 25/02/2012 jusqu'au 29/02/2020.


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Date de mise à jour de l'entreprise : 18/05/2024
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