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Entreprise : HM.CLAUSE - SIREN 435 480 546
Identité
Dénomination
HM.CLAUSE
SIREN (siège)
435 480 546
Date d'immatriculation au RNE
28/10/1954
Début d’activité
27/12/1926
Date de fin de la personne morale
27/10/2025
Date de clôture
30/06
Nature de l'entreprise
Commerciale, Agricole
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activités principales de l’objet social
Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Qualité
Actif agricole
Capital social
10061492.5 EUR
Adresse du siège
RUE LOUIS SAILLANT 26800 PORTES-LES-VALENCE FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI LA MOTTE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
PONCHON FLORENT , JEAN , RENE
Qualité
Membre
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
03/1985
Commune de résidence
Luzillat
Nom, Prénom(s)
RIGAUD PIERRE-ANTOINE , FRANCOIS
Qualité
Président de SAS
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
04/1988
Commune de résidence
Ennezat
Nom, Prénom(s)
BASTIEN REMI , JEAN , LEON
Qualité
Directeur Général
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
04/1963
Commune de résidence
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Nom, Prénom(s)
CHOCHEYRAS XAVIER , GILLES
Qualité
Membre
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1973
Commune de résidence
Maringues
Dénomination
GRANT THORNTON
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Mention de la qualité
Actif agricole
Commune de résidence
Neuilly-sur-Seine
Dénomination
SA KPMG
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Mention de la qualité
Actif agricole
Commune de résidence
Levallois-Perret
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
27/12/1926
Siret
43548054600108
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Origine du fonds
Apport
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
Culture, achat et vente de graines de toutes natures et particulièrement de graines de semences et de tous objets et produits se rapportant à l'agriculture, à l'alimentation humaine et animale.
Autres Activités
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Adresse
RUE LOUIS SAILLANT
26800 , PORTES-LES-VALENCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZI LA MOTTE
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
15/11/2002
Siret
43548054600132
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Recherche en matière de semences potagères et florales
Adresse
LA GALINE
13210 , ST REMY DE PROVENCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
MAS SAINT PIERRE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
43548054600157
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Recherche en matière de semences potagères et florales.
Adresse
CHE DE BEAUMONT VC 19
26000 , VALENCE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
DOMAINE DE MANINET
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
43548054600116
Nom commercial
CLAUSE TEZIER
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Recherche en matière de semenses potagères et florales
Adresse
490 RTE VINCENT GALET
47800 , ROUMAGNE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
43548054600165
Nom commercial
CLAUSE TEZIER
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Origine du fonds
Apport
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Recherche et production de semences potagères et florales
Adresse
1 CHE DES RONZIERES
49140 , LOIRE-AUTHION - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
La Bohalle
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/01/2017
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
43548054600140
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Nature de l'établissement
Activité principale
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Adresse
CHE DU MOLERON
26780 , CHATEAUNEUF-DU-RHONE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
QUAI DES ILES
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/09/2019
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/2012
Siret
43548054600199
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Agricole
Activité principale
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Adresse
AV DE LA GARE
26300 , ALIXAN - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
IMMEUBLE LE VALVERT-ZAC CORRESPONDANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 14/06/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
43548054600173
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Nature de l'établissement
Activité principale
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Adresse
AV DU BOIS L'ABBE
49070 , BEAUCOUZE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/07/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/05/2008
Siret
43548054600181
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Nature de l'établissement
Activité principale
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Adresse
2 RUE HENRI BECQUEREL
49070 , BEAUCOUZE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 20/07/1994
Type d'établissement
Secondaire fermé
Siret
43548054600025
Code APE
011C
Adresse
25 RUE HOCHE
91260 , JUVISY-SUR-ORGE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 25/10/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2003
Siret
43548054600124
Code APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Nature de l'établissement
Activité principale
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Adresse
46 BD PIERRE BROSSOLETTE
91220 , BRETIGNY-SUR-ORGE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
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Observations
Numéro d'observation
F14/001271
Date d'ajout
10/02/2014
Description
Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : CLAUSE Nouvelle mention : HM.CLAUSE à compter du 13/12/2013
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Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
4-6071
Date d'ajout
27/12/2002
Description
** MODIFICATION DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE :TEZIER NOUVELLE : CLAUSE TEZIER ** CAPITAL PORTE A :10 061 492.50 Euros ** MODIFICATION DU NOM COMMERCIAL QUI DEVIENT "CLAUSE TEZIER" ** MISE EN HARMONIE DES STATUTS SELON LOI NRE DU 15.05.2001 ** MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION - GERARD RENARD PRESIDENT DU C.A. EST NOMMEE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - JEAN-CHARLES GANAS DIRECTEUR GENERAL A ETE NOMME DIRECTEUR GENERAL DELEGUE Date d'effet : 15 novembre 2002
Numéro d'observation
1-1688
Date d'ajout
13/07/1988
Description
- NOUVELLE DENOMINATION : TEZIER - ANCIEN ADMINISTRATEUR : AGIER CLAUDE - CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE SEMENCES DE LIMAGNE = ANCIEN JEAN DAIM NOUVEAU : FRANCOIS HEYRAUD A COMPTER DU 23/08/88
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
SIRET : 435 480 546 00116 CODE APE-NAF 0130Z reproduction de plantes IMMATRICULATION PRINCIPALE : RCS ROMANS : 1954 B 54
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Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).
