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Entreprise : TRETCOBAT COMMERCIALISATION - SIREN 415 053 628
Identité
Dénomination
TRETCOBAT COMMERCIALISATION
Sigle
TRECOM
SIREN (siège)
415 053 628
Date d'immatriculation au RNE
13/01/1998
Début d’activité
05/01/1998
Date de fin de la personne morale
12/01/2048
Date de clôture
31/08
Nature de l'entreprise
Commerciale, Libérale non règlementée, Gestion de biens
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la sa "Tretcobat"
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Capital social
15000 EUR
Adresse du siège
2 PL DE LA GARE 29870 LANNILIS FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Dénomination
BLECON ET ASSOCIES
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Commune de résidence
GUIPAVAS
Dénomination
MI DEV
Qualité
Président de SAS
Commune de résidence
Lannilis
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800087
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la sa "Tretcobat"
Adresse
2 PL DE LA GARE
29870 , LANNILIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/10/2002
Siret
41505362800327
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la sa Trecobat
Adresse
NIVERN BIHAN
22300 , LANNION - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
PRAT AR SCRILL
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/04/2008
Siret
41505362800301
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
La commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la société Tretcobat
Adresse
5 RUE DE LA TRINITE
22200 , GUINGAMP - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/02/2014
Siret
41505362800376
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRECOBAT
Adresse
12 RUE DU VENTOUE
22400 , LAMBALLE-ARMOR - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Lamballe
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
30/04/2014
Siret
41505362800400
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRECOBAT.
Adresse
2 RUE DU BOIS DIDAIS
22100 , TADEN - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZAC DE DOMBRIAND
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800061
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Libérale non règlementée
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
QUAI DE L'ODET
29000 , QUIMPER - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800426
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
CREATION - EXPLOITATION DIRECTE ACTIVITE : COMMERCIALISATION DE CONTRATS DE MAISONS INDIVIDUELLES POUR LE COMPTE DE TRETCOBAT.
Adresse
11 QUAI DE CORNOUAILLE
29800 , LANDERNEAU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
03/01/2000
Siret
41505362800012
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
ACTIVITE: COMMERCIALISATION DE MAISONS INDIVIDUELLES POUR LE COMPTE DE LA SA TRETCOBAT CREATION - EXPLOITATION DIRECTE
Adresse
14 PL GENERAL LECLERC
29870 , LANNILIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/03/2002
Siret
41505362800152
Enseigne
*
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
.
Adresse
12 PL GAMBETTA
29120 , PONT-L'ABBE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
09/12/2005
Siret
41505362800244
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons Iindividuelles pour le compte de la Ste Tretcobat
Adresse
40 RTE DE KEROURVOIS
29500 , ERGUE-GABERIC - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZA DE KEROURVOIS III
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/09/2010
Siret
41505362800335
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la société TRECOBAT.
Adresse
24 RUE FRANCOIS VERNY
29200 , BREST - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2014
Siret
41505362800251
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRECOBAT.
Adresse
2 RUE ANTOINE LAVOISIER
29600 , SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
lieudit Kerivin
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/03/2012
Siret
41505362800350
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons Indivisuelles pour le compte de la sa Trecobat
Adresse
6 RUE DE LA RIGOURDIERE
35510 , CESSON-SEVIGNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
11/12/2015
Siret
41505362800392
Enseigne
TRECOBAT
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la société Tretcobat
Adresse
8 RUE BERTRAND D’ARGENTRE
35500 , VITRE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2015
Siret
41505362800459
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRECOBAT
Adresse
6 RUE BELOUGA
44340 , BOUGUENAIS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2021
Siret
41505362800442
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la sa "TRETCOBAT"
Adresse
41 RTE DU POINT DU JOUR
44600 , SAINT-NAZAIRE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2001
Siret
41505362800137
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRACOBAT
Adresse
ZC DU KENYAH
56400 , PLOUGOUMELEN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
27/02/2012
Siret
41505362800343
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la société TRECOBAT
Adresse
375 RUE JEAN-BAPTISTE MARTENOT
56850 , CAUDAN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/08/2002
Siret
41505362800178
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
8 RUE SAINTE ANNE
22100 , QUEVERT - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/07/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/2002
Siret
41505362800160
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
ZA DES PRES CALANS
22520 , BINIC-ETABLES-SUR-MER - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 23/03/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/10/2002
Siret
41505362800186
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
RES PARK NEVEZ
22300 , LANNION - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/04/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/11/2004
Siret
41505362800194
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
RUE DE LA TRAMONTANE
22100 , TADEN - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
COIN DES RUES DE LA BISE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 28/02/2009
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/03/2005
Siret
41505362800236
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
4 PL DE LA MAIRIE
22120 , YFFINIAC - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 28/02/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/03/2006
Siret
41505362800269
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
74 RUE ERNEST RENAN
22700 , PERROS-GUIREC - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 27/02/2020
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
30/04/2014
Siret
41505362800368
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
16 RUE DE BREST
22100 , DINAN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 10/10/2006
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800095
Code APE
701A
Adresse
3 RUE PREFET COLLIGNON
29000 , QUIMPER - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800079
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
17 PL CORNIC
29600 , MORLAIX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2000
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800053
Code APE
701A
Adresse
24 RUE DE LA FONTAINE BLANCHE
29800 , LANDERNEAU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/04/2009
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800020
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
26 RUE DE BOHARS
29200 , BREST - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LAMBEZELLEC
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/07/2020
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/03/2000
Siret
41505362800129
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
12 QUAI DE LEON
29800 , LANDERNEAU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 15/09/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2000
Siret
41505362800111
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
4 RUE JULES SIMON
29160 , CROZON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2006
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2001
Siret
41505362800145
Code APE
701A
Adresse
RUE AUGUSTE DUPOUY
29000 , QUIMPER - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
RUE DU COSQUER
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/05/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/03/2006
Siret
41505362800210
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
53 RUE DE L'EGLISE
29241 , LOCQUIREC - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/02/2008
Siret
41505362800293
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
17 RUE HENRI PROVOSTIC
29830 , PLOUDALMEZEAU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/05/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/06/2008
Siret
41505362800319
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
8 RTE DE MORLAIX
29241 , LOCQUIREC - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/12/2005
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2000
Siret
41505362800103
Code APE
701A
Adresse
13 T PL DES LICES
35000 , RENNES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LE SAINT MICHEL
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/05/2009
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/06/2007
Siret
41505362800277
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
15 RUE DU PORTAIL VERT
35360 , MONTAUBAN-DE-BRETAGNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/07/2024
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
07/11/2008
Siret
41505362800418
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Gestion de biens
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRETCOBAT.
Adresse
2 RTE de Saint-Roch
44160 , Pontchâteau - FRANCE
Cet établissement a été fermé le 01/07/2022
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2015
Siret
41505362800384
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la SA TRECOBAT
Adresse
178 RUE DES SORINIERES
44400 , REZE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/01/2021
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2021
Siret
41505362800434
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Activité principale
commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la sa "TRETCOBAT"
Adresse
39 RTE DU POINT DU JOUR
44600 , SAINT-NAZAIRE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/06/2013
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800046
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
19 PL DES HALLES SAINT-LOUIS
56100 , LORIENT - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
PARVIS SAINT LOUIS LOT 90
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 26/07/2006
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
05/01/1998
Siret
41505362800038
Code APE
701A
Adresse
2 RUE LESAGE
56000 , VANNES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/09/2008
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/03/2005
Siret
41505362800202
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
1 RUE BASSE NOTRE-DAME
56130 , LA ROCHE-BERNARD - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 26/05/2021
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
15/12/2005
Siret
41505362800228
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commercialisation de contrats de maisons individuelles pour le compte de la société Trecobat.
Adresse
33 RUE DU GENERAL DUBRETON
56800 , PLOERMEL - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Ploërmel
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/07/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
30/09/2007
Siret
41505362800285
Code APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Nature de l'établissement
Activité principale
Promotion immobilière de logements
Adresse
78 RUE NATIONALE
56300 , PONTIVY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir moins
Observations
Numéro d'observation
6357
Date d'ajout
04/06/2021
Description
Radiation du RCS de Vannes le 26/05/2021 - Suppression du fonds.
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
666
Date d'ajout
03/02/2015
Description
Fermeture de l'établissement secondaire situé 4 rue Jules Simon 29160 Crozon à compter du 15/09/2010.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Guingamp ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Brieuc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Brieuc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
1567
Date d'ajout
15/03/2007
Description
FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SITUE ANGLE QUAI DE L'ODET ET RUE DU PREFET COLLIGNON - QUIMPER 29000 QUIMPER A COMPTER DU 10/10/2006
Numéro d'observation
6500
Date d'ajout
28/11/2006
Description
FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SITUE RUE DU COSQUER ET RUE AUGUSTE DUPOUY - QUIMPER 29000 QUIMPER A COMPTER DU 01/01/2006
Numéro d'observation
2208
Date d'ajout
11/05/2006
Description
REGULARISATION: CREATION D'UN FONDS DE COMMERCIALISATION DE CONTRATS DE MAISONS INDIVIDUELLES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE TRETCOBAT SIS A YFFINIAC (22120) 4 PLACE DE LA MAIRIE. Date d'effet : 01/03/2005
Numéro d'observation
2573
Date d'ajout
27/04/2006
Description
Ouverture d un établissement 40 ROUTE DE KEROURVOIS ZA DE KEROURVOIS III 29500 ERGUE GABERIC Date d'effet : 09/12/2005
Numéro d'observation
2942
Date d'ajout
19/06/2003
Description
Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) 12 PLACE GAMBETTA 29120 PONT L'ABBE Date d'effet : 01/03/2002
Numéro d'observation
4601
Date d'ajout
27/09/2002
Description
Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) QUIMPER - 29000 - RUE DU COSQUER ET RUE AUGUSTE DUPOUY Date d'effet : 01/07/2001
Numéro d'observation
1185
Date d'ajout
13/03/2001
Description
Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) CROZON - 29160 - 4 RUE JULES SIMON Date d'effet : 01/07/2000
Numéro d'observation
4195
Date d'ajout
06/10/1999
Description
Transfert du siège social DU 14, PLACE DU GENERAL LECLERC - 29870 - LANNILIS AU 2, PLACE DE LA GARE 29870 - LANNILIS NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST DU 29/09/99 Date d'effet : 22/06/1999
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