Entreprise : SCEA ELEVAGE DES PTIOUS - SIREN 384 876 421
Identité
Dénomination
SCEA ELEVAGE DES PTIOUS
SIREN (siège)
384 876 421
Date d'immatriculation au RNE
06/04/1992
Début d’activité
01/11/1991
Date de fin de la personne morale
05/04/2067
Forme juridique
SCEA, Société civile d'exploitation agricole
Activités principales de l’objet social
Exploitation et gestion de biens agricoles, exercice de toutes activités réputées agricoles.
Code APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Qualité
Actif agricole
Capital social
3048.98 EUR
Adresse du siège
RTE DE TESSY 74000 ANNECY FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LES PLANCHAMPS PROMERY
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
BOUCHET CHRISTOPHE
Qualité
Gérant
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
01/1969
Commune de résidence
Epagny Metz-Tessy
Nom, Prénom(s)
BOUCHET DIDIER
Qualité
Autre
Mention de la qualité
Actif agricole
Date de naissance (mm/aaaa)
07/1965
Commune de résidence
Epagny Metz-Tessy
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
01/11/1991
Siret
38487642100015
Code APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale, Agricole
Activité principale
Exploitation et gestion de biens agricoles, exercice de toutes activités réputées agricoles.
Autres Activités
Élevage de chevaux et d'autres équidés
Adresse
RTE DE TESSY
74000 , ANNECY - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
LES PLANCHAMPS PROMERY
Données issues de la reprise des données
Observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 20 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 3 048.98 EUR
Voir moins
Pour signaler une erreur sur cette fiche, vous pouvez contacter INPI Direct au 01 56 65 89 98 (de 9h à 18h du lundi au vendredi).