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Entreprise : AGRILEADER - SIREN 379 992 282
Identité
Dénomination
AGRILEADER
SIREN (siège)
379 992 282
Date d'immatriculation au RNE
30/11/1990
Début d’activité
15/10/1990
Date de fin de la personne morale
29/11/2089
Date de clôture
31/10
Nature de l'entreprise
Commerciale, Agent commercial
Forme juridique
SNC, Société en nom collectif
Activités principales de l’objet social
NEGOCE AGRICOLE PRODUITS DU SOL ENGRAIS ALIMENTS DU BETAIL
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Capital social
3588570 EUR
Adresse du siège
354 RUE DE LA HAUTE FOLIE 50000 SAINT-LO FRANCE
Données issues de la reprise des données
Représentants
Nom, Prénom(s)
MARIE VIRGINIE , JEANNINE , ODETTE
Nom d'usage
MENDES
Qualité
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Date de naissance (mm/aaaa)
01/1979
Commune de résidence
Saint-Lô
Dénomination
SARL " A.M. INVESTISSEMENT "
Qualité
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Commune de résidence
Saint-Lô
Dénomination
CECOM AUDIT
Qualité
Commissaire aux comptes titulaire
Commune de résidence
Agneaux
Établissements
Type d'établissement
Siège et principal
Date début d’activité
15/10/1990
Siret
37999228200234
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce, import-export, transformation ou fabrication de tous produits, matériels et équipements destinés à l'agriculture, l'industrie, aux collectivités et établissements publics ou parapublics, la bureautique, négoce de tous matériels en matière d'énergie, location de tous matériels en matière d'énergies renouvelables.
Adresse
354 RUE DE LA HAUTE FOLIE
50000 , SAINT-LO - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir tous les établissements
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200077
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail...
Adresse
ZONE ARTISANALE
14330 , LE MOLAY-LITTRY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200051
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail.
Adresse
DIRECTION MAURS RN 122
15600 , ROUZIERS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
RN 122
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2000
Siret
37999228200028
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Autre
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Achat,vente de produits agricoles
Adresse
VENELLE DU PISSOT
22800 , QUINTIN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/06/2017
Siret
37999228200309
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Agent commercial
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
RUE DE LA LANDE
35240 , RETIERS - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZA LA JANAIE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200259
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail...
Adresse
28 RTE DE LA RIVOIRE
38690 , EYDOCHE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200168
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
vente de produits du sol, engrais, aliments pour le bétail....
Adresse
ZI DU BOIS VERT
42110 , EPERCIEUX-SAINT-PAUL - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2012
Siret
37999228200176
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole de produits du sol, engrais, aliments du bétail.
Adresse
LD NOLHAC
43350 , SAINT-PAULIEN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
19/08/2013
Siret
37999228200341
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail.
Adresse
RUE DES DEUX PROVINCES
49270 , OREE-D'ANJOU - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
SAINT LAURENT DES AUTELS
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200044
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits de sol engrais aliments du bétail
Adresse
14 RTE DE PREMESNIL
50700 , VALOGNES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
rue de Neufmesnil
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/05/2014
Siret
37999228200218
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, vente produits du sol, engrais, phytos, semences, aliments du bétail, transports routiers de marchandises et location de véhicules industriels avec conducteur.
Adresse
ZA DU FLANQUET
50180 , AGNEAUX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
07/11/2014
Siret
37999228200010
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, vente de matériel agricole, phytoengrais, semences aliments vracs.
Adresse
LA SAYERE
50450 , GAVRAY-SUR-SIENNE - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
Gavray
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
08/01/2020
Siret
37999228200366
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, produits du sol, engrais, aliments du bétail.
Adresse
6 RUE DES CHAMPS DE L'ABBAYE
50160 , TORIGNY-LES-VILLES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2024
Siret
37999228200374
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
NEGOCE AGRICOLE VENTE DE PRODUITS DU SOL ENGRAIS PHYTOS SEMENCE
Adresse
4897 RTE de Fougères
50600 , Les Loges-Marchis - FRANCE
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2012
Siret
37999228200192
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail.
Adresse
LA HAUTE COSNIERE
61350 , SAINT MARS D'EGRENNE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/11/2017
Siret
37999228200317
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Agent commercial
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
2 RTE DE LANDISACQ
61800 , CHANU - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
25/01/2016
Siret
37999228200275
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, vente produits du sol, engrais, Phytos, semences, aliments du bétail, transports routiers de marchandises et location de véhicules industriels avec conducteur
Adresse
19 RTE D'AMBERT
63120 , COURPIERE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
14/11/2014
Siret
37999228200267
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Commerce de gros, de céréales, de tabac non manufacturés, de semences et d'aliments pour le bétail.
Adresse
ZA DE PETXONIA
64120 , ARBERATS-SILLEGUE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/04/2009
Siret
37999228200283
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail sans stockage de silo.
Adresse
42 RUE DE L'UNIVERSITE
69007 , LYON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
08/12/2014
Siret
37999228200358
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, vente de produits du sol, engrais, aliments, Phytos
Adresse
RUE DU MARRONNIER
70190 , BEAUMOTTE-AUBERTANS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2014
Siret
37999228200291
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole vente produits sol engrais Phytos semences....
Adresse
RUE ALBERT EINSTEIN
77480 , BRAY-SUR-SEINE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/07/2018
Siret
37999228200333
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, aliment du bétail
Adresse
LE GRAND MOULIN
85370 , NALLIERS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Type d'établissement
Secondaire
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
37999228200093
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail....
Adresse
7 B RUE DES GRAVOTS
88440 , NOMEXY - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/06/2011
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/01/2009
Siret
37999228200101
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
60 RUE PRINCIPALE
10320 , CRESANTIGNES - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/06/2017
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/04/2007
Siret
37999228200036
Enseigne
AGRILEADER SA
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
vente de produits du sol, engrais, aliments du bétail
Adresse
ZA LA JANAIE
35240 , RETIERS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/03/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200085
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
19 RTE DE SAVOIE
38690 , EYDOCHE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 17/02/2012
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2008
Siret
37999228200069
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
ZI DU CHANASSON
42110 , EPERCIEUX-SAINT-PAUL - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
RN 82
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 15/06/2019
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
19/08/2013
Siret
37999228200200
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER SA
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
19 RUE AMPERE
49280 , LA SEGUINIERE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/05/2022
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2012
Siret
37999228200184
Nom commercial
AGRILEADER SA
Enseigne
AGRILEADER SA
Code APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Activité principale
Vente de produits du sol, engrais, phytos, aliments du bétail, petits équipements.
Adresse
LES SAUSSES
61250 , MENIL ERREUX - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/06/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/09/2011
Siret
37999228200150
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
RUE DE LA GARE
62240 , DESVRES - FRANCE
Complément de localisation/Distribution spéciale
ZAL DU MONT PELE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 10/08/2009
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
15/02/2009
Siret
37999228200119
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
64220 , AINHICE-MONGELOS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 14/11/2014
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
10/08/2009
Siret
37999228200135
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
64120 , AICIRITS-CAMOU-SUHAST - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/04/2010
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/04/2009
Siret
37999228200127
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
12 AV GEORGES DIMITROV
69120 , VAULX-EN-VELIN - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 13/07/2016
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
30/04/2010
Siret
37999228200143
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
27 RUE RAOUL SERVANT
69007 , LYON - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 30/10/2019
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
08/12/2014
Siret
37999228200242
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
3 VOIE ROMAINE
70190 , LA MALACHERE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 31/03/2017
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/07/2014
Siret
37999228200226
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Nature de l'établissement
Activité principale
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Adresse
537 RTE DE MONTIGNY
77480 , BRAY-SUR-SEINE - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Cet établissement a été fermé le 01/07/2018
Type d'établissement
Secondaire fermé
Date début d’activité
01/02/2018
Siret
37999228200325
Nom commercial
AGRILEADER
Enseigne
AGRILEADER
Code APE
4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Origine du fonds
Création
Nature de l'établissement
Commerciale
Activité principale
Négoce agricole, vente de produits du sols engrais phytos semences
Adresse
16 RUE DE LA MINOTERIE
85370 , NALLIERS - FRANCE
Données issues de la reprise des données
Voir moins
Observations
Numéro d'observation
34573
Date d'ajout
21/07/2017
Description
Transfert établissement secondaire dans le ressort du greffe. de RETIERS, ZA la Janaie, BP 33 à RETIERS, ZA la Janaie, rue de la Lande, à compter du 01/06/2017
Voir toutes les observations
Numéro d'observation
2704
Date d'ajout
24/12/2014
Description
Transfert du siège social à compter du 20/11/2014 : Ancienne adresse : la Sayere 50450 Gavray Nouvelle adresse : 354 rue de la Haute Folie 50000 Saint-Lô
Numéro d'observation
3307
Date d'ajout
24/12/2014
Description
Ouverture de l'établissement secondaire situé 3 Voie Romaine 70190 La Malachère à compter du 08/12/2014
Numéro d'observation
2
Date d'ajout
01/01/2009
Description
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
01/01/2009
Description
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Numéro d'observation
NC
Date d'ajout
NC
Description
La présente immatriculation au RCS ne vaut pas autorisation d'exercer l'activité de Transports routiers de marchandises et location de véhicules industriels avec conducteur. La réglementation particulière à cette activité prévoit que l'autorisation d'exercer est délivrée par l'autorité compétente après l'immatriculation au RCS. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au deuxième alinéa de l'article R123-100 du Code de Commerce en saisissant le juge Commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés. (Article R123-96 du Code de Commerce).
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