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Notice complète

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Dessin et modèle français

Numéro de modèle

080363 - 002

Numéro d'enregistrement

080363

Date de dépôt

23/01/2008

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Date de publication

05/05/2008

Bulletin de publication

2008-09

Date de fin de validité

23/01/2028

Objet

Tarte bouquet de roses

Classification de Locarno

0101

Nombre total de modèles dans le dépôt

5

Déposant

  • PASSARD Alain 7 rue Michel Ange, 75016 PARIS, (FR)

Mandataire / destinataire de la correspondance

INLEX CONSEIL 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS, (FR)

Informations complémentaires

  • Prorogation à 20 ans (Demande du 05/01/2023, BOPI 2023-03)

  • Prorogation à 15 ans (Demande du 23/01/2018, BOPI 2018-04)

  • Réquisition de publicité 5 ans et prorogation à 10 ans (BOPI 2013-01)

Representation dessins et modèles
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Nombre de reproductions du modèle

1

Description de la reproduction

  • Reproduction 2.1 : Tarte bouquet de roses . Rose individuelle - Numéro de publication 819236

Reproduction(s) déposée(s) en couleur

BOPI Dessins et modèles 2023/03 du 3 février 2023 - Prorogations des dessins et modèles

21N° d’enregistrement

08 0363

22Date de dépôt

23 janvier 2008

20N° de la demande de prorogation

PR-2023-000018

20Date de la demande de prorogation

5 janvier 2023

Date de publication de la prorogation

3 février 2023

N° du BOPI de l'enregistrement ou de la précédente prorogation

2008/09

Portée de la prorogation

totale

53N°(s) de publication des reproductions prorogées

819 235 ;  819 236 ;  819 237 ;  819 238 ;  819 239 ;  819 240 ;  819 241 ;  819 242

73Déclarant

  • Alain Passard - 3 Rue Cognacq-Jay, 75007 Paris, FRANCE

74Mandataire

  • INLEX IP EXPERTISE, Hermine COUDRY - INLEX IP EXPERTISE, 60 rue Pierre Charron, 75008 Paris, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Dessins et modèles : 12/04/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Dessins et modèles : 19/04/2024
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