Notice n° FR3108388
Titre
Procédés pour optimiser le fonctionnement d’une chaudière, dispositifs et chaudières correspondantes
N° et date de publication de la demande
FR3108388 - 24/09/2021 (BOPI 2021-38)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR2002660 - 18/03/2020
N° et date de priorité
FR2002660 - 18/03/2020
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Procédé s pour optimiser le fonctionnement d ’une chaudière, dispositifs et chaudières correspondantes Ce procédé comporte des étapes consistant à : - mesurer des valeurs de température de fumées issues d’une combustion dans la chaudière, ces mesures étant réalisées par au moins un capteur de température (32) installé dans la chaudière, ledit au moins un capteur étant associé à au moins une zone d’intérêt à surveiller ; - construire automatiquement, au moyen d’un système de surveillance (30) associé à la chaudière (4), un historique des valeurs de température mesurées pour la zone d’intérêt ;- identifier automatiquement, par le système de surveillance et en fonction de l’historique des valeurs de température et d’au moins une limite prédéfinie, l’occurrence d’une condition de criticité de la zone d’intérêt. Figure pour l'abrégé : Figure 1
INTERVENANTS
Déposant
CNIM Environnement & Energie Services - 35 rue de Bassano - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 844787143
Titulaire
CNIM Environnement & Energie Services - 35 rue de Bassano - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 844787143
Inventeur
ASSILO Michel - 84740 VELLERON - FR
RICCI Louis - 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - FR
TABARIES Frank - 83430 SAINT MANDRIER SUR MER - FR
TABARIES Alaric - 83500 LA SEYNE SUR MER - FR
FOURQUIN Benoît - 83200 TOULON - FR
Mandataire
Cabinet Camus Lebkiri - 25 rue de Maubeuge - 75009 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
24/09/2021 (BOPI 2021-38)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
08/04/2022 (BOPI 2022-14)
Dernière annuité payée
22/02/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
02/04/2024