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Notice n° FR3096676
Titre
Procédé de traitement de l'eau par oxydation avancée activée par énergie solaire et réacteur adapté
N° et date de publication de la demande
FR3096676 - 04/12/2020 (BOPI 2020-49)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1905843 - 03/06/2019
N° et date de priorité
FR1905843 - 03/06/2019
Classification CPC
C02F2305/026 ; C02F2101/30 ; C02F2305/023 ; C02F2301/04 ; C02F 1/722 ; C02F 1/02 ; C02F 1/283 ; C02F 1/288 ; C02F 1/30 ; C02F2305/10 ; Y02W 10/37
Famille de brevets
Abrégé
Procédé de traitement de l'eau par oxydation avancée activé par énergie solaire et réacteur adapté. L’invention concerne un procédé de traitement d'eau par oxydation avancée caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes:- de mise en circulation d'un effluent à traiter dans une boucle fermée de traitement - d'addition d'une source d'ions persulfate dans la boucle de traitement - d'exposition solaire de l'effluent à traiter circulant dans la boucle de traitement destinée à l'activation des ions persulfates, - de réaction d'oxydation avancée dans l'effluent à traiter. L’invention concerne le domaine du traitement de l'eau. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le traitement de l'eau dans les habitations ou communautés isolées, ou dans les entreprises artisanales. Le procédé a pour but la production d'eau potable ou d'eau destinée à l'agriculture vivrière en fonction de la qualité d'eau d’alimentation, principalement dans les pays du Sud Figure pour l’abrégé : Fig.1
INTERVENANTS
Déposant
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT - IMMEUBLE LE SEXTANT 44 BOULEVARD DUNKERQUE - 13002 MARSEILLE 2 - FR - N° Siren : 180006025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS 16 - FR - N° Siren : 180089013
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - 163 RUE AUGUSTE BROUSSONNET - 34090 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 130020548
UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA - 52 AVENUE PAUL ALDUY - 66100 PERPIGNAN - FR - N° Siren : 196604375
Titulaire
INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT - IMMEUBLE LE SEXTANT 44 BOULEVARD DUNKERQUE - 13002 MARSEILLE 2 - FR - N° Siren : 180006025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - 3 RUE MICHEL ANGE - 75016 PARIS 16 - FR - N° Siren : 180089013
UNIVERSITE DE MONTPELLIER - 163 RUE AUGUSTE BROUSSONNET - 34090 MONTPELLIER - FR - N° Siren : 130020548
UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA - 52 AVENUE PAUL ALDUY - 66100 PERPIGNAN - FR - N° Siren : 196604375
Inventeur
CHIRON Serge - 34270 SAUTEYRAGUES - FR
GOETZ Vincent - 66450 POLLESTRES - FR
BRIENZA Monica - 34000 MONTPELLIER - FR
PLANTARD Gael - 11100 NARBONNE - FR
TELELANG-CHEKEM Cédric - 66000 PERPIGNAN - FR
Mandataire
BREVALEX - TOUR TRINITY 1B place de la Défense - 92400 COURBEVOIE - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
04/12/2020 (BOPI 2020-49)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
05/11/2021 (BOPI 2021-44)
Dernière annuité payée
29/06/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
01/07/2024
