info

En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-13.

Notice n° FR3083296

RADIATEUR DE CHAUFFAGE DESTINE A ETRE RACCORDE A UN POELE OU UN FOURNEAU
image notice

Titre

RADIATEUR DE CHAUFFAGE DESTINE A ETRE RACCORDE A UN POELE OU UN FOURNEAU

N° et date de publication de la demande

FR3083296 - 03/01/2020 (BOPI 2020-01)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1855951 - 29/06/2018

N° et date de priorité

FR1855951 - 29/06/2018

Classification CIB

F23J 13/00

Famille de brevets

FR3083296A1

Abrégé

La présente invention se rapporte à un radiateur de chauffage (100) conçu pour être raccordé entre un poêle (P) ou un fourneau et un conduit (Cd) d'évacuation des fumées, comprenant un corps de chauffe (Cf). Selon l'invention, le corps de chauffe (Cf) est pourvu d'une entrée (E) des fumées constituée d'une première paroi tubulaire cylindrique (Pt1) destinée à être raccordée à la sortie d'évacuation des fumées du poêle (P) ou du fourneau, d'une sortie des fumées (S) constituée d'une seconde paroi cylindrique tubulaire (Pt2) destinée à être raccordée à un conduit (Cd) d'évacuation des fumées vers l'extérieur, les deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2) étant coaxiales en s'étendant dans deux directions opposées, la section la plus grande du corps de chauffe (Cf) prise dans l'axe des deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2) étant au moins deux fois plus grande que la section de l'une ou de l'autre des deux parois tubulaires cylindriques (Pt1, Pt2). Il améliore le rendement de fonctionnement du poêle, du fourneau.

empty image
INTERVENANTS

Déposant

JAMES DANIEL - 18 RUE AUGUST RENOIR - 35400 SAINT-MALO - FR

Titulaire

JAMES DANIEL - 18 RUE AUGUST RENOIR - 35400 SAINT-MALO - FR

Inventeur

JAMES DANIEL - 35400 SAINT-MALO - FR

Mandataire

LE GUEN & ASSOCIES - 3 IMPASSE DE LA VIGIE CS 71840 - 35418 SAINT MALO CEDEX - FR - N° Siren : 388221954

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

03/01/2020 (BOPI 2020-01)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

06/11/2020 (BOPI 2020-45)

Dernière annuité payée

27/06/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

01/07/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 19/04/2024
Je donne mon avis