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Brevet : FR3072945 - STRUCTURE PRIMAIRE DE MAT DE SUPPORT D'UN GROUPE PROPULSEUR D'AERONEF COMPORTAN...
Titre
STRUCTURE PRIMAIRE DE MAT DE SUPPORT D'UN GROUPE PROPULSEUR D'AERONEF COMPORTANT UNE PARTIE INFERIEURE EN U OBTENUE DE MANIERE MONOBLOC OU PAR SOUDAGE
N° et date de publication de la demande
FR3072945 - 03/05/2019 (BOPI 2019-18)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1760190 - 27/10/2017
N° et date de priorité
FR1760190 - 27/10/2017
Classification CIB
Classification CPC
B64D 27/20 ; B64D 27/402 ; B64D 27/40 ; B64D 27/20 ; B64D 27/40 ; B64D 27/402 ; B33Y 80/00 ; B64F 5/10 ; B64D 27/12
Famille de brevets
Abrégé
L'invention porte sur une structure primaire de mât de support d'un groupe propulseur d'aéronef. Un longeron inférieur (1) et les deux parois latérales (2) sont formées de manière monobloc ou soudés de sorte à former une partie inférieure (P1) en U, et un couvercle (P2) supérieur ferme la partie inférieure (P1) en U. Une partie en U fermée d'un couvercle permet la constitution d'une boîte ou structure en caisson présentant une rigidité adaptée pour la reprise des efforts issus du groupe propulseur et permet de limiter le nombre de nervures (C1... C10) dans la structure. La constitution au moins en partie sans rivet de la partie inférieure permet de réduire le prix de revient final et offre des gains potentiels en termes de temps de cycle de production. L'invention porte aussi sur un procédé de fabrication d'une telle structure.
INTERVENANTS
Déposant
AIRBUS OPERATIONS - 316 ROUTE DE BAYONNE - 31060 TOULOUSE - FR - N° Siren : 420916918
Titulaire
AIRBUS OPERATIONS - 316 ROUTE DE BAYONNE - 31060 TOULOUSE - FR - N° Siren : 420916918
Inventeur
COLMAGRO JEROME - 31500 TOULOUSE - FR
MOULIS JULIEN - 31530 LE CASTERA - FR
Mandataire
SANTARELLI (Société Ipside) - Tour Trinity, 1 Bis Esplanade de La Défense - 92035 Paris la Défense Cedex - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
03/05/2019 (BOPI 2019-18)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
20/11/2020 (BOPI 2020-47)
Date de constatation de déchéance
-
06/06/2024 (BOPI 2024-27)
Dernière annuité payée
28/10/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2023
