Notice n° FR3068054
Titre
PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UNE STRUCTURE D'HABITAT EN BOIS.
N° et date de publication de la demande
FR3068054 - 28/12/2018 (BOPI 2018-52)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1770686 - 27/06/2017
N° et date de priorité
FR1770686 - 27/06/2017
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un modèle constructif pour une structure d'habitation en bois caractérisée par son absence de pont thermique. Il s'agit d'un procédé comprenant la succession des étapes suivantes : - réaliser des cadres en forme de U inversé, chaque cadre étant constitué de deux montants et d'une traverse, lesdits montants et ladite traverse étant réalisés avec des poutres composites en bois en forme de I constituées de deux membrures reliées en leur centre par une âme, - disposer des cadres parallèlement selon un entraxe déterminé pour constituer une structure en forme de tunnel, - positionner à chaque extrémité de la structure en forme de tunnel un couple de cadres écartés d'une distance correspondant à l'épaisseur d'isolation souhaitée ; - fixer des montants à l'aplomb de chacun desdits cadres du couple, chacun des montants de l'un desdits cadres étant relié au montant de l'autre cadre qui lui est parallèle par une traverse, - positionner des chevêtres pour créer des ouvertures, - fermer la structure en fixant des moyens de fermeture sur la partie externe et sur la partie interne, - insérer un moyen isolant dans les espaces délimités par les moyens de fermeture et par les cadres.
INTERVENANTS
Déposant
GAUTHIER MATTHIEU - LES ROUCAILLOUX - LE VIGNAL - 24620 MARQUAY - FR
Titulaire
GAUTHIER MATTHIEU - LES ROUCAILLOUX - LE VIGNAL - 24620 MARQUAY - FR
Inventeur
GAUTHIER MATTHIEU - 24620 MARQUAY - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/12/2018 (BOPI 2018-52)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
15/03/2024 (BOPI 2024-11)
Dernière annuité payée
05/06/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
01/07/2024