Brevet : FR3064252 - DOSETTE POUR L'INFUSION
Titre
DOSETTE POUR L'INFUSION
N° et date de publication de la demande
FR3064252 - 28/09/2018 (BOPI 2018-39)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1752423 - 23/03/2017
N° et date de priorité
FR1752423 - 23/03/2017
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention a pour objet une dosette (1) comprenant une enveloppe (2) formant un logement (3) contenant un produit à infuser (4) et, autour du logement (3), une première zone périphérique annulaire (5). La dosette (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une deuxième zone périphérique (7) s'étendant radialement depuis au moins une partie de la première zone périphérique (5) et présentant au moins un matériau et/ou une épaisseur différant du matériau et/ou de l'épaisseur de la première zone périphérique (5). La deuxième zone périphérique (7) comprend notamment un organe de maintien (71) en papier cartonné. Cet organe de maintien (71) est annulaire ou semi-annulaire et comprend une saillie en forme de languette (72). La dosette (1) selon l'invention est configurée pour coopérer avec des groupes d'infusion (10) de machines embarquées dans des avions en particulier.
INTERVENANTS
Déposant
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES - 9EME RUE - LOTISSEMENT INDUSTRIEL DEPARTEMENTAL (LID) - 06510 CARROS - FR - N° Siren : 955802061
Titulaire
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES - 9EME RUE - LOTISSEMENT INDUSTRIEL DEPARTEMENTAL (LID) - 06510 CARROS - FR - N° Siren : 955802061
Inventeur
BLANC JEAN-PIERRE - 06000 NICE - FR
Mandataire
CABINET HAUTIER - 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 NICE - FR - N° Siren : 300726387
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/09/2018 (BOPI 2018-39)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
30/04/2021 (BOPI 2021-17)
Date de constatation de déchéance
-
05/11/2023 (BOPI 2023-48)
Dernière annuité payée
29/03/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2023