Brevet : FR3064252 - DOSETTE POUR L'INFUSION

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Titre

DOSETTE POUR L'INFUSION

N° et date de publication de la demande

FR3064252 - 28/09/2018 (BOPI 2018-39)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1752423 - 23/03/2017

N° et date de priorité

FR1752423 - 23/03/2017

Classification CIB

B65D 85/804 ; A47J 31/40

Classification CPC

B65D 85/8046 ; B65D 85/8046

Abrégé

L'invention a pour objet une dosette (1) comprenant une enveloppe (2) formant un logement (3) contenant un produit à infuser (4) et, autour du logement (3), une première zone périphérique annulaire (5). La dosette (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une deuxième zone périphérique (7) s'étendant radialement depuis au moins une partie de la première zone périphérique (5) et présentant au moins un matériau et/ou une épaisseur différant du matériau et/ou de l'épaisseur de la première zone périphérique (5). La deuxième zone périphérique (7) comprend notamment un organe de maintien (71) en papier cartonné. Cet organe de maintien (71) est annulaire ou semi-annulaire et comprend une saillie en forme de languette (72). La dosette (1) selon l'invention est configurée pour coopérer avec des groupes d'infusion (10) de machines embarquées dans des avions en particulier.

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INTERVENANTS

Déposant

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES - 9EME RUE - LOTISSEMENT INDUSTRIEL DEPARTEMENTAL (LID) - 06510 CARROS - FR - N° Siren : 955802061

Titulaire

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES - 9EME RUE - LOTISSEMENT INDUSTRIEL DEPARTEMENTAL (LID) - 06510 CARROS - FR - N° Siren : 955802061

Inventeur

BLANC JEAN-PIERRE - 06000 NICE - FR

Mandataire

CABINET HAUTIER - 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 NICE - FR - N° Siren : 300726387

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

28/09/2018 (BOPI 2018-39)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

30/04/2021 (BOPI 2021-17)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

29/03/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2023

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