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Notice n° FR3047436
Titre
PNEUMATIQUE COMPORTANT UN SYMBOLE MATRICIEL A FORT CONTRASTE SUR LE FLANC
N° et date de publication de la demande
FR3047436 - 11/08/2017 (BOPI 2017-32)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1750972 - 06/02/2017
N° et date de priorité
FR1453987 - 30/04/2014
Division de
FR1453987 - 30/04/2014
Classification CIB
Classification CPC
B60C 13/001 ; B60C 13/02 ; B60C 13/02 ; B29D2030/726 ; B29D2030/728 ; B60C 13/001 ; B29D2030/728 ; B29D2030/726 ; B60C 13/02 ; B60C 13/001
Famille de brevets
FR3047436A1 ; BR112016024993A2 ; WO2015165863A1 ; JP2017516698A ; US2017050473A1 ; EP3137318A1 ; EP3741585A1 ; FR3020594A1 ; JP2020142802A ; FR3054975A1 ; CN106457928A ; DE202015009105U1 ; DE202015009344U1
Abrégé
L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3). Elle se caractérise en ce que le flanc (3) comporte au moins un symbole matriciel codé (4), ledit symbole matriciel codé (4) comprenant des parties sombres et des parties claires, les parties sombres étant composées d'une texture venue de matière avec ledit flanc (3) et faisant contraste avec le reste du pneumatique (1). La texture (400) comporte une pluralité de premiers éléments en creux (405) par rapport à la surface du flanc (3), lesdits premiers éléments en creux (405) formant des ouvertures (406) sur la surface du flanc (3), ces ouvertures étant réparties selon une densité au moins égale à une ouverture par millimètre carré (mm2), ces ouvertures présentant des diamètres équivalents compris entre 0,01 mm et 1,2 mm. Le symbole matriciel codé (4) est un QR code ™.
INTERVENANTS
Déposant
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - 12 COURS SABLON - 63000 CLERMONT-FERRAND - FR - N° Siren : 855200887
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. - ROUTE LOUIS BRAILLE 10 - 1763 GRANGES-PACCOT - CH
Titulaire
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN - 23 Place des Carmes-Déchaux - 63000 CLERMONT-FERRAND - FR - N° Siren : 855200887
Inventeur
MUHLHOFF OLIVIER - 63040 CLERMONT FERRAND CEDEX 09 - FR
DESVIGNES JEAN CLAUDE - 63040 CLERMONT FERRAND CEDEX 9 - FR
Mandataire
MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN - Ladoux - 63040 Clermont-ferrand Cedex 9 - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
11/08/2017 (BOPI 2017-32)
Délivrance
24/04/2020 (BOPI 2020-17)
Registre national des brevets (RNB)
26/01/2021 - N°0240207 - OR : Opposition formée (BOPI 2021-09)
17/01/2022 - N°0248462 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2022-08)
29/08/2022 - N°0252341 - RA : Recours formé devant la cour d'appel (BOPI 2022-40)
12/12/2022 - N°0254385 - OY : Décision modifiant partiellement la portée d'un brevet suite à opposition (BOPI 2023-03)
Dernière annuité payée
20/04/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2024
