Précédent
Suivant
Brevet : FR3042751 - DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION COMPACT POUR VEHICULE
Titre
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION COMPACT POUR VEHICULE
N° et date de publication de la demande
FR3042751 - 28/04/2017 (BOPI 2017-17)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1560175 - 23/10/2015
N° et date de priorité
FR1560175 - 23/10/2015
Classification CIB
Classification CPC
F21Y2107/90 ; F21S 43/14 ; F21S 43/239 ; F21S 43/243 ; F21S 43/249 ; G02B 6/002 ; G02B 6/0038 ; F21S 43/14 ; F21S 43/239 ; F21S 43/243 ; F21S 43/249
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (5) pour véhicule, comprenant deux guides de lumière (8, 9) plats et parallèles entre eux, les guides de lumière sont positionnés de chaque côté d'une platine de support (7) de sorte que chaque guide de lumière comporte une zone d'entrée de la lumière en vis-à-vis d'une ou plusieurs sources de lumières (14, 15, 17) présentes sur la platine. Un écran intercalaire (24) opaque est interposé entre les guides de lumière (8, 9) de manière à empêcher le passage de la lumière entre les deux guides.
INTERVENANTS
Déposant
AUTOMOTIVE LIGHTING REAR LAMPS FRANCE - 9 RUE ALBERT BERNER - 89330 SAINT-JULIEN-DU-SAULT - FR - N° Siren : 329959217
Titulaire
MARELLI AUTOMOTIVE LIGHTING FRANCE - 9 rue Albert Berner - 89330 Saint-Julien-du-Sault - FR - N° Siren : 329959217
Inventeur
BUISSON ALAIN - 78190 TRAPPES - FR
PATTERSON SEAN - 78190 TRAPPES - FR
SORNIN AURELIE - 78190 TRAPPES - FR
Mandataire
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/04/2017 (BOPI 2017-17)
Délivrance
07/09/2018 (BOPI 2018-36)
Registre national des brevets (RNB)
25/09/2020 - N°0237802 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2020-45)
Dernière annuité payée
23/10/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2024
