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Brevet : FR3013328 - SIEGE D'AVION AUTO-AJUSTABLE A LA MORPHOLOGIE D'UN PASSAGER
Titre
SIEGE D'AVION AUTO-AJUSTABLE A LA MORPHOLOGIE D'UN PASSAGER
N° et date de publication de la demande
FR3013328 - 22/05/2015 (BOPI 2015-21)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1361375 - 20/11/2013
N° et date de priorité
FR1361375 - 20/11/2013
Classification CIB
Classification CPC
B64D 11/06 ; B64D 11/0647 ; B60N 2/0244 ; B60N 2/914 ; Y02T 50/40 ; B60N 2/0268 ; B60N 2/0033 ; B60N2210/12 ; B60N2210/40 ; B60N 2/0024 ; B60N2210/48 ; B64D 11/06 ; B64D 11/0647 ; B60N 2/002 ; B60N 2/0244 ; Y02T 50/40 ; B60N 2/0268 ; B60N 2/914
Famille de brevets
JP2017502865A ; EP3071480A1 ; US2016272092A1 ; FR3013328A1 ; WO2015075671A1
Abrégé
L'invention porte principalement sur un siège d'avion (1) comportant une assise (2) et un dossier (3), caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un coussin gonflable (5, 6) et une unité de contrôle (11) configurée pour adapter une pression à l'intérieur dudit au moins un coussin gonflable (5, 6) en fonction d'une cartographie de pression fournie par un capteur de pression (9) recouvrant ledit au moins un coussin gonflable (5, 6) en relation avec ladite unité de contrôle (11).
INTERVENANTS
Déposant
ZODIAC SEATS FRANCE - RUE ROBERT MARECHAL SENIOR ZI LA LIMOISE - 36100 ISSOUDUN - FR - N° Siren : 515450088
Titulaire
Safran Seats - 61 Rue Pierre Curie - 78370 Plaisir - FR - N° Siren : 515450088
Inventeur
OBADIA JEAN-MARC - 36100 ISSOUDUN - FR
STRITTER LAURENT - 36100 ISSOUDUN - FR
Mandataire
Cabinet Sebastien MARCONNET - 1 Quinquies rue Basse de la Terrasse Bâtiment A - 92190 MEUDON - FR
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
22/05/2015 (BOPI 2015-21)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
04/08/2017 (BOPI 2017-31)
Registre national des brevets (RNB)
30/03/2021 - N°0241836 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2021-18)
30/03/2021 - N°0241836 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2021-18)
Dernière annuité payée
19/10/2023
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
02/12/2024
