Brevet : FR2993292 - DISPOSITIF DE CAPTURE THERMIQUE SOLAIRE A L'AIDE D'ELEMENTS CONDUCTEURS A EFFET...
Titre
DISPOSITIF DE CAPTURE THERMIQUE SOLAIRE A L'AIDE D'ELEMENTS CONDUCTEURS A EFFET DE "CORPS NOIR". APPLICATION EXEMPLAIRE EN TOITURE D'ARDOISE SANS MODIFICATION EXTERNE DE COUVERTURE
N° et date de publication de la demande
FR2993292 - 17/01/2014 (BOPI 2014-03)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR1201944 - 10/07/2012
N° et date de priorité
FR1201944 - 10/07/2012
Classification CIB
Classification CPC
E04D 13/172 ; F24S 10/55 ; F24S 20/67 ; F24S 70/60 ; F24S 80/60 ; F24S2080/05 ; Y02B 10/20 ; Y02E 10/40
Famille de brevets
Abrégé
Cette invention amplifie le transfert de température des éléments de couverture des toitures, ardoises notamment, à l'aide d'un conducteur à effet de "corps noir", facile à poser en sous-face de la couverture et donc sans modification esthétique de celle-ci. Cet amplificateur est composé de plaquettes d'aluminium d'environ 0,3mm d'épaisseur peintes en noir sur la face dépassant dans le claustra où se génère l'air chaud. Les bords et le fond du claustra étant muni d'un « clinquant » activant l'effet « corps noir » du dispositif. L'air admis en partie basse se chauffe dans le claustra muni de ce dispositif ; il est repris en partie haute par une installation d'aéraulique classique et distribué dans les locaux à chauffer en appoint d'un chauffage ordinaire par exemple.
INTERVENANTS
Déposant
LABROUSSE HUBERT LOUIS MARIE - 51 RUE DU THEATRE - 75015 PARIS - FR
Titulaire
LABROUSSE HUBERT LOUIS MARIE - 51 RUE DU THEATRE - 75015 PARIS - FR
Inventeur
LABROUSSE HUBERT LOUIS MARIE - 75015 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
17/01/2014 (BOPI 2014-03)
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
07/08/2020 (BOPI 2020-32)
Date de constatation de déchéance
-
05/03/2024 (BOPI 2024-14)
Dernière annuité payée
25/07/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2023