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Brevet : FR2761190 - DISPOSITIF POUR L'ENTRAINEMENT D'UN FILM DE GRANDE DIMENSION NOTAMMENT D'AFFICH...
Titre
DISPOSITIF POUR L'ENTRAINEMENT D'UN FILM DE GRANDE DIMENSION NOTAMMENT D'AFFICHES PUBLICITAIRES SUPPORTEES PAR UNE BANDE DEFILANTE, PANNEAU ET VEHICULE PUBLICITAIRE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
N° et date de publication de la demande
FR2761190 - 25/09/1998 (BOPI 1998-39)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9703498 - 21/03/1997
N° et date de priorité
FR9703498 - 21/03/1997
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
AU6840398A ; ATE220236T1 ; CA2283968A1 ; WO9843228A1 ; FR2761190A1 ; BR9808413A ; PL335889A1 ; TR199902323T2 ; HUP0002350A2 ; EP0968492A1
Abrégé
La présente invention concerne un dispositif pour l'entraînement d'un film de grande dimension, notamment d'affiches publicitaires supportées par une bande défilante, entre un rouleau moteur (29) et un rouleau récepteur (30) , un seul rouleaux est entraîné par un moteur électrique, l'autre rouleau étant entraîné par un moyen de couplage comprenant une flasque couplée au rouleau motorisé, ladite flasque entraînant le second rouleau par l'intermédiaire d'un ressort.
INTERVENANTS
Déposant
SOFICOM - 23 RUE PETITE BIESSE - 44200 NANTES - FR - N° Siren : 409952918
Titulaire
SOFICOM - 23 RUE PETITE BIESSE - 44200 NANTES - FR - N° Siren : 409952918
Inventeur
COUAPEL PASCAL - 44200 NANTES - FR
NARQUIN JEAN YVES - 44200 NANTES - FR
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - FR - N° Siren : 329402507
Licencié
SAM SA - 23 RUE PETITE BIESSE - 44200 NANTES - FR - N° Siren : 411116163
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
25/09/1998 (BOPI 1998-39)
Délivrance
28/05/1999 (BOPI 1999-21)
Registre national des brevets (RNB)
10/11/1998 - N°0110155 - CL : Inscription d'une concession de licence
Date de constatation de déchéance
-
30/11/2004 (BOPI 2004-49)
Dernière annuité payée
27/03/2003
Quantième- N° de l'annuité payée
7
