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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-15.

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Notice n° FR1454500

Cabine à ouverture automatique pour téléphériques
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Titre

Cabine à ouverture automatique pour téléphériques

N° et date de publication de la demande

FR1454500 - 11/02/1966

Type de la demande

A

N° et date de dépôt

FR29418 - 25/08/1965

N° et date de priorité

FR29418 - 25/08/1965

Classification CIB

B61B 12/00

Classification CPC

B61B 12/002

Famille de brevets

FR1454500A

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INTERVENANTS

Déposant

POMAGALSKI JEAN SA (JEAN POMAGALSKI S.A.)

SIGMA PLASTIQUE (SIGMA PLASTIQUE)

Lien vers Espacenet, base Worldwide
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Source: INPI

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Dernière mise à jour de la base CCP : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 19/04/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 19/04/2024
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