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Brevet : EP3730303 - CASSETTE DE BANDE
Titre
CASSETTE DE BANDE
N° et date de publication de la demande
EP3730303 - 28/10/2020
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP20173717.8 - 26/03/2010
N° et date de priorité
JP2009086172 - 31/03/2009 ; JP2009086184 - 31/03/2009 ; JP2009086201 - 31/03/2009 ; JP2009086222 - 31/03/2009
Classification CIB
Classification CPC
B41J 15/044 ; B41J 11/008 ; B41J 15/02 ; B41J 15/044 ; B41J 15/044 ; B41J 2/0057 ; B41J 32/00
Famille de brevets
BRPI1016201A2 ; EP4309904A2 ; US2012189366A1 ; CN104442030A ; WO2010113365A1 ; EP3666534A1 ; NZ617280A ; US2010247210A1 ; US2015183246A1 ; CN101850673A ; CN102673196A ; US2012188325A1 ; RU2011143791A ; US2012201588A1 ; DE102010012892A1 ; EP2468520A2 ; EP2471668A2 ; EP2414170A1 ; CA2755882A1 ; WO2010113443A1 ; AU2018203326A1 ; US2010247209A1 ; EP2468519A2 ; EP3730303A1 ; CN101850664A ; KR20150068503A ; AU2015243050A1 ; CN102616026A ; US2012008999A1 ; CN201989424U ; MY163211A ; WO2010113444A1 ; DE202010018092U1 ; NZ596044A ; CN105150699A ; KR20120004417A ; CN105034622A ; CN102616025A ; US2023018542A1 ; PH12014500140A1 ; PH12015501509A1 ; AU2010231425A1 ; EP2415612A1 ; EP4344888A1 ; JPWO2010113365A1 ; CA2936621A1 ; US2016361918A1 ; CN102361760A ; SG174468A1 ; EP2414168A1 ; CN201824652U
Abrégé
Dans une cassette à bande 30, une première bobine de bande 40 sur laquelle une bande d'impression 57 est enroulée et une bobine de ruban 42 sur laquelle un ruban encreur 60 est enroulé sont supportées de manière rotative dans un boîtier de cassette 31. Un orifice de support de rouleau et un orifice de guidage 47 sont prévus à des positions diagonales dans une vue en plan dans le boîtier de cassette 31. Lorsque la cassette de bande 30 est installée dans une partie de logement de cassette 8 d'une imprimante à bande 1, un arbre d'entraînement de bande 100 et un arbre de guidage 120 prévus dans la partie de logement de cassette 8 sont respectivement insérés dans l‘orifice de support de rouleau et l‘orifice de guidage 47. La cassette à bande 30 est guidée de manière stable le long de l'arbre d'entraînement de bande 100 et de l'arbre de guidage 120 dans une direction d'installation/retrait.
INTERVENANTS
Déposant
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP
Titulaire
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP
Inventeur
YAMAGUCHI, Koshiro Nagoya-shi, Aichi 467-8562 - JP
SAGO, Akira Nagoya-shi, Aichi 467-8562 - JP
Mandataire
Fedit-Loriot - 22, Rue du Général Foy - 75008 Paris - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
21/02/2024
Registre national des brevets (RNB)
25/01/2024 - N°0262686 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-09)
Dernière annuité payée
08/04/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
