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Brevet : EP3712870 - PROCÉDÉ ET AGENCEMENT DE VALIDATION D'INFORMATIONS DE SUR LA VITESSE LIMITE POU...
Titre
PROCÉDÉ ET AGENCEMENT DE VALIDATION D'INFORMATIONS DE SUR LA VITESSE LIMITE POUR VÉHICULE ROUTIER
N° et date de publication de la demande
EP3712870 - 23/09/2020
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP19446502.7 - 21/03/2019
N° et date de priorité
EP19446502 - 21/03/2019
Classification CIB
Classification CPC
G08G 1/0137 ; G08G 1/052 ; G08G 1/0967 ; G08G 1/0112 ; G08G 1/0129 ; G08G 1/09623 ; G08G 1/096775 ; G08G 1/0133 ; G08G 1/09626 ; G06V 20/582 ; B60W2555/60 ; B60W 40/02 ; B60W2540/10 ; B60W2540/12 ; G01C 21/30 ; G01C 21/3602 ; G06V 20/582 ; G06V 20/588
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un procédé de validation d'informations sur la vitesse limite autorisé pour un véhicule routier (1) (20). Le procédé comprend la réception (6): d'un ou plusieurs signaux correspondant aux limites de vitesse candidates respectives (7); et un ou plusieurs signaux liés à la dynamique du véhicule observée affectant les changements (8) dans un ou plusieurs véhicules (1, 5) avant et après un emplacement de changement de limite de vitesse anticipé dépassé le plus récemment (2). Il comprend en outre l'évaluation (9) d'un indice de confiance des différentes limites de vitesse candidates (7) sur la base des signaux liés à la dynamique du véhicule observée affectant les changements (8) et la validation (10a) ou le rejet (10b) des limites de vitesse candidates (7) basées sur les différentes limites de vitesse évaluées. Un signal (13) correspondant à une limite de vitesse validée par la plus haute confiance est émis.
INTERVENANTS
Déposant
ZENUITY AB - Lindholmspiren 3B 417 56 Göteborg - SE
Titulaire
Zenuity AB - Konsert Strategy & IP Arvid Wallgrens backe 20 413 46 Göteborg - SE
Inventeur
Thelen, Sebastian 85354 FREISING - DE
Amza, Diana 412 63 GÖTEBORG - SE
Alexandersson, Eric 414 63 GÖTEBORG - SE
Dackenberg, Jens 417 65 GÖTTEBORG - SE
Lu, Lisa 436 54 HOVÅS - SE
Berger, Cornelis 418 32 GÖTEBORG - SE
Israelsson, Erik 416 63 GÖTEBORG - SE
Mandataire
Valipat - Uitbreidingstraat 72 - 5 - 2600 Antwerp - BE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
02/11/2022
Registre national des brevets (RNB)
25/09/2023 - N°0259612 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)
Dernière annuité payée
29/01/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
