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En raison d’une opération de maintenance programmée visant à renforcer la sécurité, le Registre national des entreprises ne sera pas accessible samedi 27 avril 2024 de 8h à 14h. La mise à jour de la base des marques françaises est partielle et reprend progressivement. A ce jour, toutes les nouvelles publications de marques sont disponibles et pour les marques enregistrées, renouvelées et avec inscriptions, la base est complète jusqu’à la semaine 2024-15.

Notice n° EP3383888

NOUVEAUX PEPTIDES AYANT UNE ACTIVITÉ ANTIMICROBIENNE ET NOUVELLE ENZYME CAPABLE DE CONVERTIR UN RESTE À CONFIGURATION EN L EN ACIDE AMINÉ À CONFIGURATION EN D DANS UN PEPTIDE
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Titre

NOUVEAUX PEPTIDES AYANT UNE ACTIVITÉ ANTIMICROBIENNE ET NOUVELLE ENZYME CAPABLE DE CONVERTIR UN RESTE À CONFIGURATION EN L EN ACIDE AMINÉ À CONFIGURATION EN D DANS UN PEPTIDE

N° et date de publication de la demande

EP3383888 - 10/10/2018

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP16805776.8 - 01/12/2016

N° et date de priorité

PCT/EP2015306909 - 02/12/2015 ; PCT/EP2016183955 - 12/08/2016

Classification CPC

C07K 14/32 ; C12N 9/90

Famille de brevets

EP3383888A1 ; ES2952048T3

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INTERVENANTS

Déposant

INST NAT DE LA RECH AGRONOMIQUE INRA (Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)) - FR

Inventeur

BENJDIA ALHOSNA (BENJDIA, Alhosna) - FR

GUILLOT ALAIN (GUILLOT, Alain) - FR

BERTEAU OLIVIER (BERTEAU, Olivier) - FR

Mandataire

Icosa - 83 avenue Denfert-Rochereau - 75014 Paris - FR

STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré

Délivrance

07/06/2023

Registre national des brevets (RNB)

25/07/2023 - N°0258101 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2023-35)

11/12/2023 - N°0261669 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-03)

DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE

Date de la requête

28/06/2023

Date de décision positive

03/07/2023

Dernière annuité payée

27/12/2023

Quantième – N° de l'annuité payée

8

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