Brevet : EP2851278 - Manivelle-Ensemble de pèdale
Titre
Manivelle-Ensemble de pèdale
N° et date de publication de la demande
EP2851278 - 25/03/2015
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP14184891.1 - 16/09/2014
N° et date de priorité
ITMC20130054 - 18/09/2013
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un ensemble de manivelle de pédale (G) pour bicyclettes, comprenant une manivelle de pédale (1), une pédale (2) et des moyens de connexion reliant la pédale (2) à la manivelle (1), qui permettent à l‘ensemble de manivelle de pédale (G) d'être en position de repos, où le volume dudit ensemble de manivelle de pédale (G) est plus faible en position de repos qu'en position de fonctionnement.
INTERVENANTS
Déposant
TECNOMETAL ORNAMENTS SOCIETA' UNIPERSONALE A RESPONSABILITA' LIMITATA - CONTRADA CASTAGNETO SCN 63833 MONTEGIORGIO (FM) - IT
Titulaire
TECNOMETAL ORNAMENTS SOCIETA' UNIPERSONALE A RESPONSABILITA' LIMITATA - CONTRADA CASTAGNETO SCN 63833 MONTEGIORGIO (FM) - IT
Inventeur
RICCI, ENZO 63833 MONTEGIORGIO (FM) - IT
Mandataire
ING. CLAUDIO BALDI SRL - VIALE CAVALLOTTI, 13 60035 JESI (ANCONA) - IT
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
13/04/2016
Date de constatation de déchéance
-
06/05/2021 (BOPI 2021-23)
Dernière annuité payée
25/09/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2020