Brevet : EP2471668 - Cassette de bande et imprimante à bande

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Titre

Cassette de bande et imprimante à bande

N° et date de publication de la demande

EP2471668 - 04/07/2012

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP12161271.7 - 26/03/2010

N° et date de priorité

JP2009086172 - 31/03/2009 ; JP2009086184 - 31/03/2009 ; JP2009086201 - 31/03/2009 ; JP2009086222 - 31/03/2009

Classification CIB

B41J 15/04 ; B41J 3/407

Abrégé

Cassette à bande 30 dans laquelle une première bobine de bande 40 sur laquelle une bande d‘impression 57 est enroulée et une bobine à ruban 42 sur laquelle un ruban encreur 60 est enroulé, sont supportées à rotation dans un boîtier de cassette 31. Un trou de support de galet et un trou de guidage 47 sont prévus dans des positions en diagonales dans une vue en plan du boîtier de cassette. Lorsque la cassette est installée dans la partie de réception 8 d‘une imprimante à bande 1, un axe d‘entraînement de bande 100 et un axe de guidage 120 disposés dans la partie de réception sont respectivement introduits dans le trou de support de galet et dans le trou de guidage. La cassette est guidée de manière stable le long de l‘axe d‘entraînement et de l‘axe de guidage dans une direction d‘introduction/retrait.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP

Inventeur

Yamaguchi, Koshiro Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP

Sago, Akira Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP

Mandataire

FEDIT-LORIOT - 38 Avenue Hoche - 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

17/06/2020

Registre national des brevets (RNB)

26/10/2023 - N°0260321 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)

Dernière annuité payée

09/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

31/03/2025

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