Brevet : EP2471668 - Cassette de bande et imprimante à bande
Titre
Cassette de bande et imprimante à bande
N° et date de publication de la demande
EP2471668 - 04/07/2012
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP12161271.7 - 26/03/2010
N° et date de priorité
JP2009086172 - 31/03/2009 ; JP2009086184 - 31/03/2009 ; JP2009086201 - 31/03/2009 ; JP2009086222 - 31/03/2009
Classification CIB
Classification CPC
B41J 15/044 ; B41J 11/008 ; B41J 15/02 ; B41J 15/044 ; B41J 15/044 ; B41J 2/0057 ; B41J 32/00
Famille de brevets
BRPI1016201A2 ; EP4309904A2 ; US2012189366A1 ; CN104442030A ; WO2010113365A1 ; EP3666534A1 ; NZ617280A ; US2010247210A1 ; US2015183246A1 ; CN101850673A ; CN102673196A ; US2012188325A1 ; RU2011143791A ; US2012201588A1 ; DE102010012892A1 ; EP2468520A2 ; EP2471668A2 ; EP2414170A1 ; CA2755882A1 ; WO2010113443A1 ; AU2018203326A1 ; US2010247209A1 ; EP2468519A2 ; EP3730303A1 ; CN101850664A ; KR20150068503A ; AU2015243050A1 ; CN102616026A ; US2012008999A1 ; CN201989424U ; MY163211A ; WO2010113444A1 ; DE202010018092U1 ; NZ596044A ; CN105150699A ; KR20120004417A ; CN105034622A ; CN102616025A ; US2023018542A1 ; PH12014500140A1 ; PH12015501509A1 ; AU2010231425A1 ; EP2415612A1 ; EP4344888A1 ; JPWO2010113365A1 ; CA2936621A1 ; US2016361918A1 ; CN102361760A ; SG174468A1 ; EP2414168A1 ; CN201824652U
Abrégé
Cassette à bande 30 dans laquelle une première bobine de bande 40 sur laquelle une bande d‘impression 57 est enroulée et une bobine à ruban 42 sur laquelle un ruban encreur 60 est enroulé, sont supportées à rotation dans un boîtier de cassette 31. Un trou de support de galet et un trou de guidage 47 sont prévus dans des positions en diagonales dans une vue en plan du boîtier de cassette. Lorsque la cassette est installée dans la partie de réception 8 d‘une imprimante à bande 1, un axe d‘entraînement de bande 100 et un axe de guidage 120 disposés dans la partie de réception sont respectivement introduits dans le trou de support de galet et dans le trou de guidage. La cassette est guidée de manière stable le long de l‘axe d‘entraînement et de l‘axe de guidage dans une direction d‘introduction/retrait.
INTERVENANTS
Déposant
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP
Titulaire
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP
Inventeur
Yamaguchi, Koshiro Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP
Sago, Akira Nagoya-shi, Aichi 467-8561 - JP
Mandataire
FEDIT-LORIOT - 38 Avenue Hoche - 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
17/06/2020
Registre national des brevets (RNB)
26/10/2023 - N°0260321 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)
Dernière annuité payée
09/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025