Brevet : EP2334243 - INSTRUMENTS DE CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET PROCÉDÉ PERMETTANT DE RÉALISER UNE OPÉ...

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Titre

INSTRUMENTS DE CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET PROCÉDÉ PERMETTANT DE RÉALISER UNE OPÉRATION D'ARTHROPLASTIE FÉMORO-PATELLAIRE

N° et date de publication de la demande

EP2334243 - 22/06/2011

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP09791003.8 - 30/07/2009

N° et date de priorité

US8580508 - 01/08/2008

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INTERVENANTS

Déposant

DEPUY PRODUCTS, INC. - 700 ORTHOPAEDIC DRIVE WARSAW, IN 46581 - US

Titulaire

DEPUY PRODUCTS, INC. - 700 ORTHOPAEDIC DRIVE WARSAW, IN 46581 - US

Inventeur

MAJOR, LISA WARSAW IN 46582 - US

AUGER, DANIEL, D. FORT WAYNE IN 46814 - US

WALLAGE, MATTHEW WARSAW IN 46581 - US

FARR, JACK BARGERSVILLE IN 46106 - US

BROWN, SCOTT WARSAW IN 46580 - US

SOKOLOV, DIMITRI CAMPBELL CA 95008 - US

Mandataire

CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

07/12/2016

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

09/06/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

14

Date de paiement de la prochaine annuité

31/07/2023

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