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Brevet : EP2212547 - TURBINE HYDROÉLECTRIQUE À IMPULSION COMPRENANT DES BUSES ROTATIVES
Titre
TURBINE HYDROÉLECTRIQUE À IMPULSION COMPRENANT DES BUSES ROTATIVES
N° et date de publication de la demande
EP2212547 - 04/08/2010
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP08847392.1 - 31/10/2008
N° et date de priorité
CA2604610 - 05/11/2007
Classification CIB
Classification CPC
F01D 1/32 ; F03B 1/04 ; F03B 17/02 ; Y02E 10/20 ; F01D 1/32 ; F03B 1/04 ; F03B 17/02 ; Y02E 10/20
Famille de brevets
ES2562776T3 ; WO2009059398A1 ; CA2604610A1 ; JP2011502228A ; US2010237622A1 ; PL2212547T3 ; EP2212547A1
INTERVENANTS
Déposant
FRANGIE, NABIL H. - 1230 VILLERAY APT. 11 MONTREAL, QUEBEC H2R 1J7 - CA
Titulaire
FRANGIE, NABIL H. - 1230 VILLERAY APT. 11 MONTREAL, QUEBEC H2R 1J7 - CA
Inventeur
FRANGIE, NABIL H. MONTREAL, QUEBEC H2R 1J7 - CA
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
09/12/2015
Date de constatation de déchéance
-
29/06/2018 (BOPI 2018-30)
Dernière annuité payée
20/10/2016
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2017
