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Brevet : EP1614596 - Dispositif de contrôle d'une installation de lavage et d'essuyage de vitres sur...
Titre
Dispositif de contrôle d'une installation de lavage et d'essuyage de vitres sur un véhicule
N° et date de publication de la demande
EP1614596 - 11/01/2006
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP05013629.0 - 24/06/2005
N° et date de priorité
DE102004033505 - 10/07/2004
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un dispositif de commande pour une installation de nettoyage et de lavage de vitre sur un véhicule automobile comprend un appareil de commande, au niveau duquel différents modes de fonctionnement de l'installation peuvent être réglés, et un élément de manoeuvre relié à celui-ci, qui déclenche dans une première position en combinaison une alimentation en eau pulvérisée et un essuyage postérieur à plusieurs cycles de la vitre. Il est prévu une seconde position de l'élément de commande, dans laquelle se termine prématurément un essuyage postérieur de la vitre conduit de cette manière.
INTERVENANTS
Déposant
GM GLOBAL TECH OPERATIONS INC (GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.) - US
Titulaire
GM Global Technology Operations,
Inventeur
JUNG FRANK (JUNG, FRANK) - DE
Mandataire
HIRSCH & ASSOCIES - 154 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
12/03/2008
Remise de traduction du brevet
05/12/2008 (BOPI 2008-49)
Date de constatation de déchéance
-
28/02/2017 (BOPI 2017-13)
Dernière annuité payée
08/06/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
11
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2016
