Brevet : EP1442906 - Appareil de climatisation avec un réfrigérant supercritique pour véhicules

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Titre

Appareil de climatisation avec un réfrigérant supercritique pour véhicules

N° et date de publication de la demande

EP1442906 - 04/08/2004

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP04002226.1 - 02/02/2004

N° et date de priorité

JP2003026035 - 03/02/2003

Abrégé

Un appareil de climatisation inclut un cycle frigorifique fournissant un réfrigérant supercritique pressurisé par le compresseur à déplacement variable (16) vers l'échangeur de chaleur extérieur (3), la valve d'expansion (4) et l'échangeur de chaleur d'intérieur (5), dans l'ordre, et renvoyant plus tard le réfrigérant supercritique au compresseur à déplacement variable. L'appareil inclut en plus une unité de régulation du mouvement qui établit une valeur limite dérivée de la vitesse de moteur et commande en plus le volume de décharge du compresseur avant la commande du degré d'ouverture de la valve d'expansion, sur une base de la valeur limite ainsi établie.

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INTERVENANTS

Déposant

CALSONIC KANSEI CORP (CALSONIC KANSEI CORPORATION) - JP

Titulaire

Calsonic Kansei Corporation

Inventeur

OKAWARA YASUHITO (OKAWARA, YASUHITO) - JP

YAJIMA TOSHIO (YAJIMA, TOSHIO) - JP

Mandataire

CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L UNIVERSITE - 75340 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 775671076

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

08/11/2006

Remise de traduction du brevet

18/05/2007 (BOPI 2007-20)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

09/02/2011

Quantième- N° de l'annuité payée

8

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