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Brevet : EP1249897 - Connecteur enfichable
Titre
Connecteur enfichable
N° et date de publication de la demande
EP1249897 - 16/10/2002
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP02007596.6 - 04/04/2002
N° et date de priorité
DE10117738 - 09/04/2001 ; US11952102 - 09/04/2002
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
EP1249897A1 ; US2003190834A1 ; ATE350784T1 ; DE10117738C1 ; ES2278829T3
Abrégé
Fiche de raccordement destinée à un conducteur, comprenant un manchon métallique tubulaire et une fiche mâle également tubulaire, dans laquelle dans la position de couplage une douille métallique de la fiche mâle est placé dans le manchon métallique, et au moins une attache encliquetable de la fiche mâle s'encliquette dans un creux du manchon métallique.
INTERVENANTS
Déposant
BARTEC COMPONENTEN & SYST GMBH (BARTEC COMPONENTEN UND SYSTEME GMBH) - DE
Titulaire
BARTEC Componenten und Systeme Gm
Inventeur
BARLIAN REINHOLD (BARLIAN, REINHOLD) - DE
MICHELBACH THOMAS (MICHELBACH, THOMAS) - DE
LOESCH HANS-MARTIN (LOESCH, HANS-MARTIN) - DE
LANG RAINER (LANG, RAINER) - DE
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 AVENUE DE NIEL - 75017 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
03/01/2007
Remise de traduction du brevet
13/07/2007 (BOPI 2007-28)
Date de constatation de déchéance
-
30/12/2010 (BOPI 2011-03)
Dernière annuité payée
29/04/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2010
