Brevet : EP0932748 - TURBINE A VAPEUR REFROIDIE PAR VAPEUR EN CIRCUIT FERME

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Titre

TURBINE A VAPEUR REFROIDIE PAR VAPEUR EN CIRCUIT FERME

N° et date de publication de la demande

EP0932748 - 04/08/1999

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP97936253.0 - 29/07/1997

N° et date de priorité

US71577396 - 19/09/1996

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INTERVENANTS

Déposant

SIEMENS WESTINGHOUSE POWER (SIEMENS WESTINGHOUSE POWER CORPORATION) - US

Titulaire

SIEMENS ENERGY, INC.

Inventeur

BANNISTER RONALD L (BANNISTER, RONALD, L.) - US

NEWBY RICHARD ALLEN (NEWBY, RICHARD, ALLEN) - US

Mandataire

CABINET FLECHNER - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 389528555

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

08/01/2003

Remise de traduction du brevet

22/08/2003 (BOPI 2003-34)

Registre national des brevets (RNB)

13/04/2012 - N°0189346 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination (BOPI 2012-20)

13/04/2012 - N°0189347 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination (BOPI 2012-20)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

15/07/2015

Quantième- N° de l'annuité payée

19

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