Brevet : EP0639309 - CIRCUIT LOGIQUE ASYNCHRONE POUR LE FONCTIONNEMENT DIPHASE

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Titre

CIRCUIT LOGIQUE ASYNCHRONE POUR LE FONCTIONNEMENT DIPHASE

N° et date de publication de la demande

EP0639309 - 22/02/1995

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP93911426.0 - 30/04/1993

N° et date de priorité

DE4214981 - 06/05/1992

Classification CIB

H03K 19/096

Classification CPC

H03K 19/0963 ; H03K 19/0963

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INTERVENANTS

Déposant

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT - WITTELSBACHERPLATZ 2 80333 MUNICH - DE

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT - WITTELSBACHERPLATZ 2 80333 MUNICH - DE

Inventeur

KNAUER KARL (KNAUER, KARL) - DE

Mandataire

CABINET FLECHNER - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 389528555

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

27/12/1996

Remise de traduction du brevet

21/02/1997 (BOPI 1997-08)

Date de constatation de déchéance

  • 31/12/1999 (BOPI 1999-53)

Dernière annuité payée

20/04/1998

Quantième- N° de l'annuité payée

6

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