Brevet : EP0565728 - PROCEDE ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT

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Titre

PROCEDE ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT

N° et date de publication de la demande

EP0565728 - 20/10/1993

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP92918879.5 - 03/09/1992

N° et date de priorité

JP22623791 - 05/09/1991

Abrégé

On mélange des gaz d'échappement (G) contenant des fines particules et des gaz nocifs/malodorants à des adsorbants en poudre dans des conduits de gaz (9A, 9B), de manière que les fines particules et les gaz nocifs/malodorants sont retenus et adsorbés dans les adsorbants en poudre, puis on fait passer le mélange obtenu dans des collecteurs de poussière (14A, 15A) de manière que lesdits adsorbants en poudre et les gaz d'échappement épurés sont séparés. Les gaz nocifs/malodorants adsorbés dans les adsorbants en poudre sont désorbés par chauffage desdits adsorbants en poudre ainsi séparés par contact avec un flux d'air chaud ou par chauffage indirect dans un conduit (12B). Les fines particules retenues dans les adsorbants en poudre sont pirolisés par chauffage d'une partie ou de la totalité des adsorbants en poudre ainsi désorbés par contact avec un flux d'air plus chaud, ou par chauffage indirect dans un conduit (12C). Les adsorbants en poudre régénérés de cette manière sont renvoyés dans le conduit de gaz (9B) par l'intermédiaire d'un conduit (12E), de manière à être mélangés avec des gaz d'échappement (G) afin d'être réutilisés.

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INTERVENANTS

Déposant

DAIKIN INDUSTRIES, LTD. - UMEDA CENTER BUILDING 4-12, NAKAZAKI-NISHI 2-CHOME; KITA-KU, OSAKA 530

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Inventeur

IZUMO MASANORI (IZUMO, MASANORI) - JP

Mandataire

GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

12/03/1997

Remise de traduction du brevet

11/07/1997 (BOPI 1997-28)

Date de constatation de déchéance

  • 28/05/2004 (BOPI 2004-22)

Dernière annuité payée

10/09/2002

Quantième- N° de l'annuité payée

11

Date de paiement de la prochaine annuité

30/09/2003

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