Brevet : EP0449413 - Polymères

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Titre

Polymères

N° et date de publication de la demande

EP0449413 - 02/10/1991

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP91301297.7 - 19/02/1991

N° et date de priorité

GB9006558 - 23/03/1990 ; GB9006559 - 23/03/1990

Classification CPC

C08F 8/42 ; C08F 8/42

Abrégé

L'invention se rapporte à un copolymère comprenant une portion de noyau de laquelle rayonne de 3 à 5 branches, où la portion de noyau est le résidu d'un thiol tri à octofonctionnel et chaque branche est un polymère d'addition comprenant des motifs structuraux et des motifs fonctionnel où les motifs fonctionnels contiennent des atomes de silicium portant un groupe hydrolysable, éventuellement des motifs fonctionnels supplémentaires chacun d'eux contenant des groupes réticulants qui sont identiques ou différents et qui sont compatibles les uns avec les autres et les atomes de silicium contenant un groupe hydrolysable et les motifs fonctionnels auxiliaires facultatifs contenant des groupes mouillants.

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INTERVENANTS

Déposant

ICI PLC (IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC) - GB

Titulaire

IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC

Inventeur

SARKAR MANISH (SARKAR, MANISH) - GB

Mandataire

SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Délivrance

20/12/1995

Remise de traduction du brevet

01/03/1996 (BOPI 1996-09)

Registre national des brevets (RNB)

10/10/2000 - N°0119113 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

Date de constatation de déchéance

  • 31/10/2001 (BOPI 2001-44)

Dernière annuité payée

12/01/2000

Quantième- N° de l'annuité payée

10

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